SOCIÉTÉ MERIDIEN [Adresse 2] [Localité 6] N° SIRET : 339 119 406 Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 S.A.S.U.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme X... et 25 autres salariés de la société Sodemp "Le Méridien

2ème section), au profit : 1°/ de la MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE dite MACIF, dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres) avenue de La Rochelle, 2°/ de la société LA MERIDIENNE

" instruments de mesure de longueur " ; que le GPS est un instrument qui permet de déterminer la position d'un navire en longitude et en latitude soit respectivement sa distance par rapport au méridien

substituer le cas échéant à la tenue du registre du personnel ; qu'en l'espèce, compte tenu du nombre d'extras à laquelle elle était contrainte de recourir en raison de son activité, la société Sodemp Méridien

QUI L'A ACCEPTEE EN TANT QUE TELLE;QU'IL Y ETAIT STIPULE QUE LA MISSION DE LA SOCIETE LA MERIDIENNE, MANDATAIRE DES EPOUX X..., PAR L'INTERMEDIAIRE DE LAQUELLE L'ACTE AVAIT ETE NEGOCIE, ETANT TERMINEE,

sécurité effective de sa fille et des autres enfants de l'école élémentaire Mauperthuis, notamment par le renforcement immédiat du nombre d'agents affectés à la surveillance des élèves durant la pause méridienne

X... en qualité de représentant syndical au comité d'entreprise de la société Lehwood Etoile ; que le 7 décembre 2006, le syndicat CGT des hôtels Méridien de Paris a notifié à la société Lehwood Etoile

L'A CONDAMNEE A VERSER UNE INDEMNITE DE 37.144,73 F A LA SOCIETE "INSTITUT D'HELIOTHERAPIE" EN REPARATION DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'INONDATION SURVENUE DANS LE SOUS-SOL DE LA CLINIQUE "LE MERIDIEN

Clovis X..., demeurant ... à Saint-François (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1993 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de la Société d'exploitation des Méridiens Antilles

Résidence Ponte Prado ... 20200 BASTIA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Madame Laetitia Y...

La société Meridien a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Les dossiers ont été communiqués au procureur général.

La société Meridien a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Les dossier ont été communiqué au procureur général.

La société Meridien a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Les dossiers ont été communiqués au procureur général.

de la société Codetour par fusion absorption, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 2000 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre civile, Section A), au profit de la Société d'exploitation du Méridien

Mme B doit être regardée comme demandant l'annulation des décisions de la commune refusant d'accueillir son fils sur le temps de la pause méridienne et pendant les vacances scolaires.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 04/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J56 Demandeur (s) : CORSE POIDS LOURDS SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : SELARL MERIDJEN

tous les gestes de la vie quotidienne, notamment pour prendre ses repas et se rendre aux toilettes, est laissée seule pendant le temps dévolu aux activités sportives ainsi que pendant toute la pause méridienne