#Inosservanza di una direttiva - Trasporti di merci combinati strada/ferrovia.#Causa C-45/89.

#Association of Sorbitol Producers within the EC (ASPEC), Cerestar Holding BV, Roquette Frères SA in Merck oHG proti Komisiji Evropskih skupnosti.#Državne pomoči - Dopustnost.#Zadeva T-435/93.

Santé et Merck Serono, fabricant et exploitant du Levothyrox, ont modifié la composition de celui-ci.

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le 28 juin 1991, la SOCIETE ABBEY NATIONAL TREASURY SERVICES, de droit britannique, a acquis auprès de la société américaine Merck

appropriées pour garantir, de manière pérenne et en quantité suffisante, la distribution sur le territoire national de la spécialité Levothyrox ayant pour excipient le lactose fabriquée par la société Merck

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 1ER FÉVRIER 2023 La société Merck

Condamne la société Merck Sharp et Dohme Chibret au paiement de la somme de 76.000 euros à titre de dommages et intérêts.

siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société MSD France, 2°/ la société Organon LLC, société de droit américain, dont le siège est [Adresse 3] (États-Unis), venant aux droits de la société Merck

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 1ER FÉVRIER 2023 La société Organon LLC, société de droit américain, dont le siège est [Adresse 2] (États-Unis), venant aux droits de la société Merck

arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Nîmes ; Laisse à chaque partie la charge de ses dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Merck

Accord d'entreprise Merck Santé sur les relations sociales

ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE DE MERCK S.A.

Accord d'entreprise Merck Serono sur les Relations Sociales

ACCORD D’ENTREPRISE MERCK SANTÉ SUR LA COMPOSITION DU CSE CENTRAL

arrêté préfectoral ; le 24 juin 1996, faisant suite à une publicité parue dans le journal d'annonces "Info Limoges" du 18 juin 1996, ainsi libellée : Opération destockage ameublement, voilage, tissus, mercerie

Accord d’entreprise Merck Serono relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur

Accord d’entreprise Merck Santé relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur

Accord d'Entreprise Merck Serono relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes