Espace habitable : tout espace entouré d'éléments permanents de la structure du bateau et prévu pour des activités telles que : dormir, cuisiner, manger, se laver, aller aux toilettes, s'occuper de la navigation ou barrer.

Article 41-2

—

vapeur supercritique ou ultrasupercritique Utilisation d'un circuit de vapeur, y compris de systèmes de réchauffage de la vapeur, dans lequel la vapeur peut atteindre des pressions supérieures à 220,6 bars

Article ANNEXE V

—

Moulins 04 4 Forcalquier 04 3 Digne-les-Bains 04 1 Barcelonnette 04 2 Castellane 05 2 Gap 05 1 Briançon 06 2 Nice 06 1 Grasse 07 3 Tournon-sur-Rhône 07 2 Privas 07 1 Largentière 09 2 Pamiers 09 3 Saint-Girons 09 1 Foix 10 1 Bar-sur-Aube

Article ANNEXE

—

, DÉNOMMÉ "PHOTONIQUE : SYSTÈMES COMPLEXES D'OPTIQUE ET D'IMAGERIE" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne. 06009 Bairols. 06010 Le Bar-sur-Loup

Article Annexe

—

Saint-Michel-l'Observatoire. 04206 Sigonce. 04230 Valensole. 04241 Villemus. 04242 Villeneuve. 04245 Volx. 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne. 06009 Bairols. 06010 Le Bar-sur-Loup

Article Annexe VIII

—

(1) Barrer la mention inutile. (2) Voir notice descriptive. (3) Dans les cas de cabine hors série p AV et p AR seront calculés en fonction de la position du conducteur et de ses passagers par rapport à I'essieu considéré. (4) Joindre les tickets de

Article Annexe 1

—

BEZIERS MONTPELLIER 34 LODEVE MONTPELLIER MONTPELLIER 66 CERET PERPIGNAN MONTPELLIER 66 PRADES PERPIGNAN NANCY 54 LONGWY BRIEY NANCY 54 TOUL NANCY NANCY 55 SAINT-MIHIEL BAR-LE-DUC

Article Annexe

—

; Bayonville ; Bazeilles ; Beaumont-en-Argonne ; Beffu-et-le-Morthomme ; Belleville-et-Châtillon-sur-Bar ; Belval ; Belval-Bois-des-Dames ; La Berlière ; La Besace ; Bièvres ; Blagny ; Blanchefosse-et-Bay ; Blombay ; Bogny-sur-Meuse ; Bosseval-et-Briancourt

Article Annexe VI

—

HABILITÉS Les dispositions de la présente annexe ne sont pas applicables aux équipements sous pression nucléaires de niveau N2 ou N3 prévus pour des liquides dont la pression de vapeur, à la température maximale admissible, est inférieure ou égale à 0,5 bar

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Saint-Pons Château-Arnoux - Saint-Auban Sisteron - Vaumeilh Alpes (Hautes-) Aspres-sur-Buëch Mont-Dauphin - Saint-Crépin Ardèche Langogne - Lespéron Ruoms Ardennes Rethel - Perthes Sedan - Douzy Ariège Saint-Girons - Antichan Aube Bar-sur-Seine

Article Annexe Ia

—

clientèle, argumentation commerciale services au client mesure de la satisfaction du client gestion des réclamations éventuelles prise de congé du client participation à la fidélisation du client avant le service aux personnels concernés (cuisine, bar

Article ANNEXE

—

COMPÉTITIVITÉ N° 20054707 DÉNOMMÉ "GESTION DES RISQUES ET VULNÉRABILITÉ DES TERRITOIRES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun 06002 Amirat 06004 Antibes 06006 Aspremont 06007 Auribeau-sur-Siagne 06009 Bairols 06010 Le Bar-sur-Loup

Article Annexe 1

—

Ces dispositions s'appliquent aux véhicules réceptionnés à partir du 1er janvier 1998. (2) Y compris les toits et parois des cuisines, bar, toilettes, etc.

Article Annexe I

—

ARGO Toulon Tl 172375 ASKELL Paimpol PL C40885 AVEL AR MOR Saint-Malo SM 230845 AZTEC LADY Cherbourg CH D87934 BAR

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Hérault Béziers 24 4 Montpellier 50 7 Pyrénées-Orientales Perpignan 25 4 Cour d'appel de Nancy Meurthe-et-Moselle Val de Briey 12 2 Nancy 24 4 Meuse Bar-le-Duc

Article 1519

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

nettes livrées pour les lignites d'un pouvoir calorifique égal ou supérieur à 13 MJ/kg ; – 279,10 € par millier de tonnes nettes livrées pour les lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg ; – 420,70 € par 100 000 mètres cubes extraits à 1 bar

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Bar De Pont-Bar à son embouchure dans la Meuse. idem. Chiers Depuis Lafferté jusqu'au confluent de la Meuse. idem. Meuse Sur tout son cours dans le département. idem. OBSERVATIONS. (1) Ce canal n'est point terminé.

Article ANNEXE

—

Tosser-ar-C'Honifled, à Ros-Even. 29 Plomeur Dolmen de Lestrigniou. 29 Plounéour-Trez Menhir sud de Pontusval ou de Men-Oignon. 29 Poullan-sur-Mer Allée couverte de Ty-ar-C'Horriquet, à Lesconil. 29 Plougonvelin Abbaye Saint-Mathieu

Article 7

—

distribution de gaz combustibles visés au I de l'article R. 554-2 du code de l'environnement lorsque l'une ou plusieurs des conditions suivantes sont vérifiées : ― l'ouvrage est exploité à une pression maximale de service strictement supérieure à 4 bar

Article 1

—

Meurthe-et-Moselle Nancy Antenne de Nancy Circonscription judiciaire de Nancy Antenne de Toul-Écrouves Centre de détention de Toul Antenne de Val de Briey Circonscription judiciaire de Val de Briey Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Meuse Bar-le-Duc

Page 12 · 311 résultats

← Précédent Suivant →