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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2204481_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Jérôme Garcin, Marie Rom Bourg, Christophe Ojeda, Véronique Beltra, Annie Burdin, Lucien Burdin, Eliane Burdin, Michel Burdin, Etienne Gastaldi, Frédéric Profizi, Nathalie Bourgard, Laurent Atallah, Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c5
18 novembre 2016
18 novembre 2016
MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée sur l'audience par Me Nassim GHALIMI de l'ASSOCIATION VEIL JOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : T06, substitué sur l'audience par Me Mathilde
Source officielleChambre 1-4
68676d746cbb391a608a184f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTE Compagnie d'assurance SMABTP demeurant [Adresse 3] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT
Source officielleChambre 1 A
6352368d8c924eadffcc470f
19 octobre 2022
19 octobre 2022
INCIDEMMENT : Monsieur [R] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [U] [K] épouse [N] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Guillaume HARTER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me METAYER-MATHIEU
Source officielle8ème chambre
DTA_2312081_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
B a été recruté en France comme ouvrier agricole par l'entreprise " Marchetti/Mathieu Robert ". Si, pour justifier de son adéquation avec le poste proposé, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf56
30 janvier 2007
30 janvier 2007
né le 7 décembre 1966 à TROYES (Aube) fils de Robert et de Jacqueline Y...
Source officielleciv1
613722becd58014677400ed9
7 janvier 1997
7 janvier 1997
Yves Y..., demeurant ..., 3°/ de Robert B..., décédé, ayant demeuré ..., 4°/ de M. André A..., demeurant ..., 5°/ d'André Levy Z..., décédé, ayant demeuré ..., 6°/ de M.
Source officielle15e Chambre A
60345988c98e4248b8738322
16 décembre 2016
16 décembre 2016
CAISSE DE CREDIT MUTUEL AIX EUROPE Grosse délivrée le : à : Me Pierre ROBERT Me François SUSINI Me Brigitte DE BIGAULT CASANOVE Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1 A
627ca6ee4781dc057dee79c6
11 mai 2022
11 mai 2022
MINUTE N° 244/22 Copie exécutoire à - Me Joseph WETZEL - Me Mathilde SEILLE Le 11.05.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caea
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Deux enfants sont issus de leur union : Aïga née le 30 mai 1980 et Matthias né le 19 mai 1984.
Source officielleChambre 1
DTA_2101384_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La sage-femme présente lors de l'accouchement a alors exercé une pression sus-pubienne et effectué une manœuvre de Mac Roberts qui s'est avérée inefficace.
Source officielle7ème chambre 1ère section
6879403d64dcbd881bec5344
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BET SOFRETUDES 176 avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE défaillante non constituée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Perrine ROBERT, Vice-Président Monsieur Mathieu DELSOL, Juge Madame Malika
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Mathias U..., - Mme Ghislaine V..., - M. Philippe W..., - Mme Françoise XX..., - M. Jean XX..., - M. Michel XX..., - Mme Mireille YY..., - M. Samuel ZZ..., - M. Jean-Marc AA..., - M.
Source officielleRéférés Cabinet 4
672134a9d174fb458d869cf0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
RG 24/01150 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4TLI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [L], [V], [H] [S] Née le 01 Octobre 1969 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] Représentée par Maître Valérie BOISSET-ROBERT
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021345369
13 février 2009
13 février 2009
DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LANGUEDOC ROUSSILLON, dont le siège social est Mas de Saporta à Lattes (34275), l'ASSOCIATION LA CAUSE DU VIN, dont le siège est Domaine de Sainte Lucie d'Euzet à Saint-Mathieu
Source officielleCTX Protection sociale
6866dccbd33109fd079b3f3d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MDPH - Bureau 403 [Localité 3] représentée par Monsieur [K] [N], muni d’un pouvoir régulier *** L’affaire a été débattue le 20 Mai 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c2
4 juin 2008
4 juin 2008
.- PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour Ayant pour avocat Maître TESNIERE Mayhilde, du Bareau D'AIX EN PROVENCE INTIMES Cie GENERALE DE LOCATIONS D'EQUIPEMENTS prise en la personne de son représentant
Source officielle3ème chambre
DTA_2001866_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il soutient que le requérant n’a orte aucun élément robant ermettant d’a récier les conditions et l’am leur de l’ex osition à l’amiante dont il se révaut.
Source officielleChambre 1 A
626cd2c8bd20aa057d9f3766
27 avril 2022
27 avril 2022
MINUTE N° 224/22 Copie exécutoire à - Me Guillaume HARTER - Me Mathilde SEILLE Le 27.04.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officiellePage 12 sur 26