l'environnement ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laëtitia Malleret, maîtresse des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Maïlys

: - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Leïla Derouich, maîtresse des requêtes, - les conclusions de Mme Maïlys

qui exerce la profession de délégué médical dans les départements des Pyrénées-Orientales et de l'Aude, est domicilié à Perpignan et a été inscrit sur la liste électorale prud'homale de la commune de Marly-le-Roi

X..., ..., 3 / de la compagnie Groupe Drouot assurances, devenue Axa assurances, dont le siège est Place Victorien Sardou, 78161 Marly-le-Roi, 4 / de M.

Arthur X..., demeurant 4, square des Ormes, appartement 53, 78160 Marly-Le-Roi, en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Poissy (section activités diverses

et un mémoire, enregistrés le 9 novembre 2021 et le 19 octobre 2023, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 juin 2021 par laquelle la principale du collège Louis Lumière de Marly-le-Roi

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 mars 2024. Le président : Signé : M.

., ... par Maître BAUFUMÉ, Avoué assistée de Maître LEGRAND, Avocat au Barreau de PARIS, AXA ASSURANCES, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège Place Victorien Sardou 78160 MARLY

le 3 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre), au profit : 1°/ de la compagnie AXA Assurances, anciennement Drouot assurances, dont le siège est Place Victorien Sardou, 78160 Marly-le-Roi

1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1°/ de la compagnie Axa assurances, dont le siège est ... et le siège de son agence, 1, Place Victorien Sardou, 78160 Marly-Le-Roi

titulaire d'un Master " Management, gestion, finances et commerce " obtenu au cours de l'année 2022, a reçu une proposition d'emploi de seconde d'agence, chargée de clientèle patrimoniale de l'agence de Marly-le-Roi

: - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Leïla Derouich, maîtresse des requêtes, - les conclusions de Mme Maïlys

: - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Leïla Derouich, maîtresse des requêtes, - les conclusions de Mme Maïlys

de Melun la décharge, d'une part, des cotisations supplémentaires de taxe professionnelle auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2002 à 2005 dans les rôles de la commune de Villeneuve-le-Roi

BALA, demeurant ..., Bâtiment A.2 à Marly-le-Roi 78160 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule la décision du 13 décembre 1983 par laquelle la Commission des recours des réfugiés a rejeté

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., demeurant à Marly-le-Roi (Yvelines), ..., La Source aux Meuniers, en cassation d'un arrêt rendu

(Vaucluse), 2°) de la compagnie d'assurances GROUPE DROUOT, dont le siège est place Sardou à Marly-Le-Roi (Yvelines), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Jean-Philippe X..., demeurant ... à Marly-le-Roi (Yvelines), 3°/ M.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances Le Groupe Drouot, société anonyme dont le siège social est Place Victorien Sardou, Marly-le-Roi