X..., Bernard, Lucet et Marchand et aux sociétés CAPS, CEPAC et Ducre la somme de 15 000 F en application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2025, la SARL Gisele Lucette demande au tribunal de lui accorder le remboursement d'un crédit de taxe sur la valeur mis à sa charge pour

D... , venant aux droits de la société Lunettes Folomi, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale),

BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire N° ROLE 2025 007805 DEFENDEUR : MI 5 (SARL) [Adresse 1] N° RCS 790 810 808 2017 B 27 LA COMMERCIALISATION, LA CREATION ET LE DESIGN DE LUNETTES

, lesquels ne se résument pas aux lentilles de contact ou aux produits nécessaires à leur entretien, le terme 'lunetterie' désignant, au demeurant, le métier ou le commerce du lunetier (cf.

, devant le tribunal, qu’il se référait alors au bris des lunettes par le requérant, n’avait pas pour autant vu à quel moment celui-ci avait retiré les lunettes à K.A.D.

À votre arrivée, ce dernier vous a évidemment demandé si vous étiez en possession des lunettes manquantes.

Selon la SAS Ets BOLLE, le catalogue de la SA GERIN contenait 27 modèles de lunettes dont 15 n'étaient que des copies serviles ou quasi serviles des lunettes BOLLE, parmi lesquels 10 étaient des modèles

PROCÉDURE D'APPEL Par requête déposée au greffe le 29 juin 2011, Mme Lucette X... a interjeté appel de cette décision signifiée le 30 mai 2011.

Gérard Y... entièrement responsable du préjudice subi par Mme Lucette Z...

en date des 13 juin 1989 et 30 janvier 1990 ; Article 1er : Les décisions de la commission nationale d'optique-lunetterie en date des 13 juin 1989 et 30 janvier 1990 sont annulées.

et la SARL OPTIMETAL fabriquent des lunettes à Oyonnax, la première à montures en plastique et la seconde à montures en métal ; qu'elles ont les mêmes dirigeants, travaillent dans les mêmes locaux et

B réalisé le 30 septembre 2020 à son arrivée à la maison centrale de Saint Maur, qu'une paire de lunettes de soleil appartenant à l'intéressé a été constatée " cassée ".

Vu le contredit déposé le 14 janvier 2011 par les sociétés Cartier Parfums et Lunettes et Axa C S ; Vu les conclusions déposées le 16 mars 2011 pour les sociétés Groupama Transport, Montgomery Transport

Mme Lucette X... épouse Y... M. Jean-Luc Y...

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Aubaine Lunettes " et à M. B, expert.

En réponse à ce courriel, Me Luet a demandé à M. 

judiciaire, à l'égard de : SAS BEAULIEU , [Adresse 1] Activité : accessoires tels bracelets boucles écrins étuis et outil horlogers design conception fabrication vente de bijoux maroquinerie vêtements lunettes