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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-2
69d1579bcdc6046d472130ab
1 avril 2025
1 avril 2025
La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.
Source officiellechambre 1-2
69d59049cdc6046d4774e7e7
28 octobre 2025
28 octobre 2025
La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.
Source officielleCour d'Appel
Y... et la MAF ont ensuite formé une action récursoirec/Messieurs X
6253c8dcbd3db21cbdd8675c
19 novembre 2002
19 novembre 2002
La Poiserie - 72800 LUCHE PRINGE représentés par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistés de Me JOUSSE, avocat au barreau du MANS INTIMES : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS -MAF- 9 rue
Source officiellesoc
61372180cd580146773f450c
17 avril 1991
17 avril 1991
demeurant La Thibaudière, Faye Q... à Chiche (Deux-Sèvres), 13°/ de Mme Marie-Andrée U..., demeurant la Catin, Faye Q... à Chiche (Deux-Sèvres), 14°/ de Mme Martine A..., demeurant La Bourelière, Luche
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1129JUD002260604
29 novembre 2007
29 novembre 2007
45526/05); - and Ms Valentina Vasilyevna SHVETS of Krasnyy Luch born in 1941 (no. 45527/05). 2.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00713_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
sensibles, notamment la forêt de Benon, située à 3,5 km au sud-est du projet, qualifiée de réservoir de biodiversité principalement pour sa richesse floristique, et un site candidat dénommé " Bois de Luche
Source officiellechambre 1-2
69d1cd2bcdc6046d47290369
1 avril 2025
1 avril 2025
Christophe Couturier, président du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffier. Le greffier Le président.
Source officiellechambre 1-2
69d20a4fcdc6046d472d34fe
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré, et par Mme Luci Furtado-Borge, greffière. La greffière La présidente.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c44
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 12 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 00567 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANT : Monsieur Yves-Marie X... ... 72800 LUCHE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6690c7580d808eb34e45564c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Elle fait valoir qu'elle exerce dans les lieux loués une activité de luthier et qu'elle est dans l'impossibilité de régler immédiatement les condamnations mises à sa charge par l'ordonnance entreprise,
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90060
17 décembre 2012
17 décembre 2012
. ; Entendus Me Elias STANSAL (SCP STANSAL-LUTHI) avocat au barreau de Paris représentant M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04855_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
A, représenté par Me Luthi, doit être regardé comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2021 par lequel le préfet de la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0605DEC003808304
5 juin 2012
5 juin 2012
Court, 12 May 2005 9 December 2010 960 14631/08 Vladimir Arsenyevich ISHCHENKO (II), 1949 22 January 2008 Krasnyy Luch Court, 28 April 2006 9 December 2010 795 34880/08 Nikolay Ivanovich
Source officiellechambre 1-2
69d078f4cdc6046d470cf68e
1 avril 2025
1 avril 2025
Guy Rousseau, président du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffier. Le greffier Le président.
Source officiellechambre 1-2
69d26b5acdc6046d4733a02c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PAGE 4 La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cd4
20 juillet 2017
20 juillet 2017
né le 13 Mai 1934 à LUCHE PRINGE (72800) ...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03474_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
A, représenté par Me Luthi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis, sous astreinte, de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00779
8 avril 2009
8 avril 2009
compte tenu de la nature distincte de ses tâches et responsabilités ; que le protocole signé le 1er octobre 2001 à l'issue du mouvement de grève suivi en septembre 2001 au sein de l'agence Mory Team de Luches
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68e5f19bc9f36f05b443175d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDERESSE ASSOCIATION ALLO MEDIATION - ASSISTANCE JURIDIQUE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Eric LUTHI, avocat au barreau
Source officiellechambre 1-3
69d08fa1cdc6046d470f15fd
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Frédéric Noizat, président du délibéré et par Mme Furtado Borges Luci, greffier. Le greffier Le président.
Source officiellePage 12 sur 19