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5 312 résultats pour « Jariel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310465

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. et Mme [W], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat du syndicat des copropriétaires de

Source officielle

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TJ

Référés

686823bf4965b5d9df319960

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CEBATEC, immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 807 655 956, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Jean-Baptiste LE JARIEL, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 863

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65b20f8ac4cf860008dff5de

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

65 2 1 26 Représentée par Me Marie CORNELIE-WEIL de la SELARL CABINET CORNELIE-WEIL, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 201 COMPOSITION DE LA COUR : Lors du délibéré : Ludovic Jariel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310506

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Jariel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme X

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310056

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Jariel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Fossaert, conseiller, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. et Mme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300784

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

Jariel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310265

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

Jariel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Ruhmkorff

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310375

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310167

Cassation

25 mars 2021

25 mars 2021

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société de Gestion d'Isola 2000, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du syndicat

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310169

Cassation

25 mars 2021

25 mars 2021

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310231

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat du syndicat des copropriétaires [Personne géo-morale 1] et de la société Gestion immobilière Bertrand Petit, de la SCP Baraduc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310234

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de la société DFR, de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [F], et de la société Vivien, après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310584

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. et Mme [L] et de M. et Mme [E], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310158

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310421

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat du syndicat des copropriétaires de la [Adresse 2], après débats en l'audience publique du 28 juin 2022

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d46e

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

sera statué par arrêt de défaut ainsi qu'il est dit à l'article 473 alinéa 1er du Code de Procédure Civile ; Attendu que des relations ayant existé entre Yao Z... et Martine X... est issue l'enfant Jadielle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300667

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

Jardel, conseiller doyen rapporteur, M. Pronier, conseiller, M. Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301040

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Jariel, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6538b4147ffc2c8318ee0115

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

barreau de MEAUX Madame [R] [I] [G], [F], [X] [L] épouse [Y], représentée par Me Christine HEUSELE, avocat au barreau de MEAUX ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Nous, Ludovic Jariel

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2017:C317010

Cassation

4 juillet 2017

4 juillet 2017

Jariel, conseillers référendaires, et Mme Besse, greffier de chambre. Le présent avis a été signé par le conseiller référendaire rapporteur, le président et le greffier de chambre.

Source officielle