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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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12ème chambre, éloignement
DTA_2516270_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Issard, magistrate désignée ; les observations de Me Irguedi, représentant M.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2518706_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Issard, magistrate désignée ; les observations de Me Collard, représentant M. B...
Source officielle5ème chambre
DTA_2311616_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Issard, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2311906_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2304120_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Issard, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2403698_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2205445_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SAS Prison Island Iavzio.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87315
22 juillet 2004
22 juillet 2004
recours : Appel APPELANTE : SA CERBERUS 617 rue Fourny 78531 BUC CEDEX représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me DE GAUDRIC, avocat au barreau de LISIEUX INTIMES : Société ISOGARD
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2405314_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Par un acte, enregistré le 10 septembre 2025, la société Smart Island Riviera a déclaré se désister de sa requête.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2513135_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le rapport de Mme Issard a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2602549_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Le rapport de Mme Issard a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleChambre 1-3
69d0a472cdc6046d47112d76
3 avril 2026
3 avril 2026
Le syndicat des copropriétaires 75 [Localité 2] a, par actes des 22 et 25 octobre 2024, assigné la société Full Loon Island Design Canada Inc.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101188
15 octobre 2014
15 octobre 2014
pris en sa première branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Armag Invest a conclu un contrat d'affrètement avec la société Tahiti Island
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104121_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2021, la SARL Ismart, représentée par Me Roustouil, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction, à hauteur de 227 151 euros
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00211
14 février 2012
14 février 2012
X... a été autorisé, par ordonnances du 10 novembre 2008, à faire procéder à deux saisies conservatoires entre les mains de la société Kepler Capital Markets au préjudice de la société Landsbanki Islands
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00212
14 février 2012
14 février 2012
X... a été autorisée, par ordonnances du 10 novembre 2008, à faire procéder à deux saisies conservatoires entre les mains de la société Kepler Capital Markets au préjudice de la société Landsbanki Islands
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03246_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
DECIDE Article 1er : La requête de la société Island Architecture est rejetée.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1211DEC003562204
11 décembre 2012
11 décembre 2012
No one had lived on the outer islands for years. 5.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:485370.20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vu la procédure suivante : La SAS Smart Island Riviera a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nice, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301032
17 septembre 2014
17 septembre 2014
et ses annexes ; qu'en retenant que la SCI Isandre ne produisait pas l'acte notarié du 5 janvier 1996 par lequel M.
Source officiellePage 12 sur 257
ISNARD, Mickaël, Didier, Jean-Pierre, ISNARD
05/07/2026
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ISNARD DISTRIBUTION
02/07/2026
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ISNARD
26/06/2026
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HOLDING ISNARDI
11/06/2026
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HOLDING ISNARDI
09/06/2026
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