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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722b3cd580146774004cc
2 octobre 1996
2 octobre 1996
Ali C..., demeurant 5, place Gomez de Barauzan, 84140 Montavet, 7°/ de Mme Houria E... épouse C..., demeurant 5, place Gomez de Barauzan, 84140 Montavet, 8°/ de Mme Annie G..., demeurant 21, place
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a9b
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Amazraa de nationalité palestinienne Ayant été MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, non comparant, ayant embarqué à destination de Beyrouth Représenté par Me Si Ali Houria
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-b99763c1e1e2b61d75306cb20440c903cb30a540
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-bae69060a06c5035c19a746ec58ce9576d6db9d5
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-26d9d91fc4123bc77f469859445671fac235afef
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-a85c0bec322aa469c5a92393c7795f85a51e36f8
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-3ca3d0fdc703cc7a93a5436422c1bd5f59748a12
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0b148c1913c0f545fc5bb2c4d5ca0494cef47ce0
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-8b9ea907fe67ee112f74348a9d79131cbcf8b850
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2301137_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
requête enregistrée le 10 février 2023 et complétée par un mémoire enregistré le 20 mars 2023, la société Baudin Châteauneuf, la société Eau Air Système et la société Hydraco Process, représentées par Me Hounieu
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2200605_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 janvier et 31 mars 2022, les sociétés Baudin Châteauneuf, Eau Air Système et Hydraco Process, représentées par Me Hounieu
Source officielleREFERES 2ème Section
67f56589bbf04ef7857ba15b
7 avril 2025
7 avril 2025
1949 à [Localité 7] (MAINE ET [Localité 8]) [Adresse 10] [Adresse 5] [Localité 4] Tous deux représentés par Maître Sabrina BEUVAIN, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Myriam VINCENS-HOUREZ
Source officielleJEX
68ff2e847e08341cb497788e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
MCS & ASSOCIES LE FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 01 juillet 2025 devant Alexey VARNEK, juge de l’exécution, assisté de Houria
Source officielle4ème Chambre Section 3
626cd365bd20aa057d9f392c
29 avril 2022
29 avril 2022
NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [U] [V] Chemin des Hourbets
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2105355_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 20 avril 2023, la société AXA France Iard en qualité d'assureur de la société Saguet Energie représentée par Me Hounieu ne s'oppose pas à sa mise en cause.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026198999
16 juillet 2012
16 juillet 2012
attaquées, ils étaient parents de deux enfants, nés en Algérie respectivement en avril 2003 et en novembre 2005 ; qu'il ont formé une demande de séjour en invoquant l'état de santé de leur fille aînée, Houria
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a9a
25 septembre 2013
25 septembre 2013
né le 03 juin 1994 à Agadir de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : Paris 1 assisté de Me Si Ali Houria, commis d'office, avocat au barreau de Paris, INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aae
25 septembre 2013
25 septembre 2013
né le 10 mars 1983 à Diokoul de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot no3 assisté de Me Si Ali Houria, commis d'office, avocat au barreau de Paris, INTIMÉ : LE PREFET
Source officielleRéféré prononcé vendredi
6a0e4291cdc6046d475ecc6c
10 avril 2026
10 avril 2026
Avocat (C1024) ET : SAS SOFLACOBAT, dont le siège social est [Adresse 3] – RCS B 322096934 Partie défenderesse : comparant par Me Marine PICHONNIER Avocat au barreau de Lille substituant Me Julien HOUYEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edaa
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Houria pièce 13 pour extrait conforme le 19 avril 2004 visé par l'Officier de l'Etat civil (no71) : extrait des registres des actes de décès de TIZI-OUZOU, Daira de DRAA EL MIZAN, le 20 août 1926 est
Source officiellePage 12 sur 37
Houriez-Gombaud-Saintonge, Gabrielle Yvette Mireille, Houriez
03/07/2026
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MARIA DESSEIN HOURIEZ
28/06/2026
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HOURIEZ, Giovanni
18/06/2026
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HOURIEZ, Pierre Patrick Edmond
11/05/2026
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HOURIEZ, Sébastien
07/05/2026
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