SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES ET SUR LA PREMIERE BRANCHE DU SECOND MOYEN : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, AU COURS D'UNE LECON D'EQUITATION QUI LUI ETAIT DONNEE AU CLUB HIPPIQUE

HIROU COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2022 Chambre commerciale Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS (REUNION)

refusant la qualité d'organisation syndicale représentative sur le plan national dans le secteur des centres équestres, ainsi que des décisions du même jour reconnaissant cette qualité au Groupement hippique

MESURE OU LE PARCOURS N'A PAS ETE INTERROMPU OU DETOURNE POUR UN MOTIF DICTE PAR L'INTERET PERSONNEL ET ETRANGER AUX NECESSITES ESSENTIELLES DE LA VIE COURANTE OU INDEPENDANT DE L'EMPLOI ; ATTENDU QU'HILLION

CLAIRE ET PRECISE DUDIT CONTRAT QUE, SI L'INTERESSE NE POUVAIT EXERCER AUCUNE ACTIVITE JOURNALISTIQUE EN MATIERE HIPPIQUE AU PROFIT D'UN AUTRE JOURNAL QUE WEEK-END, CETTE INTERDICTION NE S'APPLIQUAIT PAS

(Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987 par la cour d'appel de Colmar (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société HIPPIQUE NATIONALE DE COLMAR, ...

LOUIS ET LAURENT HIROU COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2023 Chambre commerciale Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE COMMISSAIRE DE SAINT DENIS

Patrice X..., demeurant ... et le SYNDICAT CFDT DE L'AGRICULTURE ET ACTIVITES HIPPIQUES DES DEPARTEMENTS REGION ILE-DE-FRANCE, dont le siège est ... ; M.

... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 21 décembre 1994 portant classement parmi les sites du département des Yvelines de l'ensemble formé par les sites hippiques

Versailles, confirmant le jugement du tribunal administratif de Versailles du 8 juin 2004, a rejeté leur requête tendant à l'annulation de cet arrêté préfectoral ; Sur l'intervention du Groupement hippique

Y..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan, 4°/ à la société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , [...], prise en qualité de mandataire judiciaire

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 avril et 6 août 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le GROUPEMENT HIPPIQUE NATIONAL, représenté

#Reference for a preliminary ruling — Freedom to provide services — Directive 96/71/EC — Article 1(3)( a) and (c) — Posting of workers — Hiring out of workers — Act of Accession of 2003 — Chapter 1, paragraphs

représentée par Me Toussaint-Baranger, demande au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement des retenues à la source prélevées sur les sommes qui lui ont été versées par des organisateurs de concours hippiques

A..., désigné en qualité de mandataire liquidateur de la société Le Hibou Fou par un jugement du tribunal de commerce du 20 octobre 2006, ainsi qu'au nom des époux Y... et de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Z 23-19.135 Demandeur(s) : Mme [N] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Hippique

lui par la Caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde en vue du recouvrement des cotisations dues au titre des troisième et quatrième trimestres de 1981 pour l'emploi de personnel au Cercle Hippique

10 mai 2023 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sully, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Hirou