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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6871ecfc542d85a267f3c771
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BERNARD BULLET CONSEILS, représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22549499 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° ,
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6811b36a893ab038bd465fb5
29 avril 2025
29 avril 2025
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 22/02593 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1] le 01 Juin 2023 Appelant : Monsieur [M] [U], représenté par Me Michel GUIZARD
Source officielle9ème chambre 2ème section
660ef068fbb79e8fd3d32ef8
3 avril 2024
3 avril 2024
BNP PARIBAS AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Laurent GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES - #L0020 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Pierre-Louis MICHALAK
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b8c
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 INTIME Monsieur C... U... [...] [...]
Source officielleciv3
613720facd580146773eff6c
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de Me Guinard, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137231acd580146774057a3
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Bourrelly, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de M. Y..., de Me Foussard, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137228acd580146773fe357
12 octobre 1995
12 octobre 1995
Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Boinot, les observations de Me Guinard, avocat de l'Association pour le développement des
Source officielleciv3
6137228fcd580146773fe70d
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Baechlin, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de Me Guinard, avocat de M.
Source officiellesoc
61372295cd580146773fec60
14 novembre 1995
14 novembre 1995
, Mme Brouard, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Girard-Thuilier, les observations de Me Guinard
Source officielleciv3
61372270cd580146773fd043
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de Me Guinard, avocat des époux Z..., de Me Vincent, avocat de Mme Y..., les
Source officiellesoc
613722c2cd580146774011f6
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Terrail, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller Aubert, les observations de Me Guinard, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613722b1cd580146774002e9
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Chartier, les observations de Me Guinard, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460495.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461382.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 octobre 2022. Le président : Signé : M. Olivier Japiot Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460068.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 juillet 2022. Le président : Signé : M. Olivier Japiot Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466134.20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 octobre 2022. Le président : Signé : M. Olivier Japiot Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616361c9c983b818eb76d247
11 mai 2011
11 mai 2011
Monsieur [H] [J] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour assisté de Maître Jean-marc ZERBIB, avocat au barreau de Paris, Toque : R62.
Source officielleChambre 1-8
62c67bb4ca9bf26379030627
6 juillet 2022
6 juillet 2022
00765 N° Portalis DBVB-V-B7F-BGZOZ [Y] [I] C/ [N] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ariane FONTANA Me Fabienne REY- GUISSART
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
68ee90e422996ce54481c5a1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
POPKEN Grosse délivrée le à Avocats : la SELAS FIDAL Me Astrid GUINARD-CARON la SELARL HSA & ASSOCIÉS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6901ad9d748a422ad9535493
28 octobre 2025
28 octobre 2025
S.G.E.C.F représentée par son représentant légal, Monsieur [T] [B],, représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 et par Me Ketty LEROUX
Source officiellePage 12 sur 406