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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
616361d2c983b818eb76d31e
5 mai 2011
5 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b0
20 mars 2008
20 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a9
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4ad
26 juin 2008
26 juin 2008
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c892
13 mars 2008
13 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a433
7 février 2008
7 février 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae08
31 mai 2007
31 mai 2007
Conformément à l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6163014f4c6681071edf67d3
21 juin 2012
21 juin 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91215
16 janvier 2014
16 janvier 2014
.-98809 MONT-DORE Représenté par Me Frédéric DE GRESLAN de la SELARL de GRESLAN, avocat au barreau de NOUMEA La Compagnie d'Assurances AXERIA, représentée par son courtier en assurances la Société
Source officielle1re Chambre B
61627765a2bc6369e8386c3a
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87182
18 novembre 2004
18 novembre 2004
FRANCAIS LE SEIZE FEVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Claude X... né le 08 Août 1938 à ST OUEN (93) 15 rue du Bel Air - 95410 GROSLAY
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca08
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300152
20 mars 2025
20 mars 2025
& Frédéric Schuller, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], anciennement société Benedetti Grosjean Gally Dariscon, défendeurs à la cassation.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201660_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
A B, représenté par Me Grosman, demande au tribunal : 1°) la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti dans la catégorie des revenus de capitaux mobiliers
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02268_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
A, représenté par Me Yves Grosman, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2011456 du 24 mars 2022 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) de prononcer la décharge des impositions litigieuses
Source officielle1re Chambre B
6036ab622f49344ce3f9b19b
17 septembre 2015
17 septembre 2015
dispositions des articles 785, 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2015 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
6162b6214785972364720409
20 septembre 2012
20 septembre 2012
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
6163820a96ce96677bf0fdd7
24 février 2011
24 février 2011
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616260318672d229b8816321
14 février 2013
14 février 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162bb48f32b7c38854c3017
16 mai 2012
16 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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