On arrival at the scene, the police officers saw graffiti on the walls; someone also started to shoot at them from a dark alley on the opposite side of the street.

Le mail est propre (y compris escalators et ascenseurs) et dépourvu de déchet de papiers et d'adhésif sauvage, de trace de coulure, de graffiti : pas plus de 5 papiers jonchant le sol, par niveau ; pas

Mme [B] a eu la parole en dernier et a tenu à montrer son cahier de recherches sur lequel il a pu être constaté que les pages étaient couvertes de mentions et graffitis identiques à ceux portés en marge

A cet égard, Lord Griffiths déclara (pp. 698 H - 699 A): "Si on l’avait informée qu’elle était en état d’arrestation au moment où elle déclina son identité, cela n’aurait pas eu la moindre incidence sur

CCC + CE adressées le / /26 à : Me Etienne HELLOT + Me Xavier GRIFFITHS + Me Bernard HOYE + Me Jean-René DESMONTS + Me Henry MONS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DU : 18 Mai 2026 N°RG : N° RG 25/

détention de LIMOGES ET : - MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CHS [5], demeurant [Adresse 2] non comparant - MADAME LA PROCUREURE GENERALE, demeurant [Adresse 3], pris en la personne de Monsieur Thierry GRIFFET

bicyclettes dans les parties communes), -le hall est jonché en permanence de papiers, de cannettes, de mégots, de crachats, -des dégradations sont faites aux parties communes : décollage du papier peint, graffitis

) ne contestent pas sérieusement et qui a abouti à une dégradation très importante (ascenseurs ne fonctionnant plus, boîtes aux lettres brisées, fils électriques arrachés, vitres cassées, nombreux graffitis

) ne contestent pas sérieusement et qui a abouti à une dégradation très importante (ascenseurs ne fonctionnant plus, boîtes aux lettres brisées, fils électriques arrachés, vitres cassées, nombreux graffitis

) ne contestent pas sérieusement et qui a abouti à une dégradation très importante (ascenseurs ne fonctionnant plus, boîtes aux lettres brisées, fils électriques arrachés, vitres cassées, nombreux graffitis

l'AFTPR, plus correctement entretenues, ce qui a abouti à une dégradation très importante (ascenseurs ne fonctionnant pas, boîtes aux lettres brisées, fils électriques arrachés, vitres cassées, nombreux graffitis

Les enquêteurs constatèrent que plusieurs foyers avaient été allumés et que plusieurs murs portaient des graffitis mentionnant le nom du requérant.

[Localité 3] Représentants : Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 substituant à l'audience Me Cyril DUTEIL de la SAS Cabinet GRIFFITHS

FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, Association [Adresse 35] [Adresse 4] [Localité 20] représentée par Maître Marie-Claire SCHNEIDER, avocat au barreau de PARIS - #D0290 (avocat postulant), et Maître Xavier GRIFFITHS

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2025 et un mémoire enregistré le 12 janvier 2026, la société Valtec, représentée par la SELAS Griffiths, Duteil, Roche, Associés

MOTIFS de l'ARRÊT I/ - Sur l'incident La clôture a été fixée au 17 février 2006 en l'état de : - conclusions X... 6 février 2004 et 16 février 2006, - conclusions GRIFFITHS-CHERENCE 29 juin 2004, - assignation

QUILLE 4, rue Saint-Eloi 76000 ROUEN représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Xavier GRIFFITHS, avocat au Barreau de LISIEUX COMPOSITION DE LA COUR : En

de l'urbanisme au titre des " murs anciens " est entachée d'une méconnaissance de ces dispositions dès lors qu'il s'agit d'un simple mur en parpaing construit dans les années 1980 et recouvert de graffitis