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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
6137214bcd580146773f29a1
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Geoffroy de X..., de Me Choucroy, avocat des consorts de X..., les conclusions de M.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a75cdc6046d4725967a
26 mai 2026
26 mai 2026
barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 Monsieur [Q] [F], demeurant Représenté légalement par Mme [D] [F] - [Adresse 1] chez M. et Mme [A] - [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Geoffroy
Source officielleciv3
61372379cd5801467740a446
19 avril 2000
19 avril 2000
Elie Y..., 2 / Mme Georgette X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 93 rendu le 4 mars 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section AO), au profit
Source officielleciv1
61372418cd58014677412325
30 septembre 2003
30 septembre 2003
Alain X..., s'est remarié, sous le régime légal de la communauté de meubles et acquêts, avec Georgette Y..., qui avait eu également un enfant d'un premier lit, M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007690099
18 novembre 1983
18 novembre 1983
EN DATE DU 25 JUIN 1979 N'A PAS FAIT NAITRE AU PROFIT DE LA SOCIETE RIPOLIN-GEORGET-FREITAG UNE AUTORISATION TACITE.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898f8
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Georget à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié par lettre recommandée avec accusé de réception pour faute lourde ; que Mr Y...
Source officielleciv1
613724accd58014677417717
30 octobre 2006
30 octobre 2006
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du nouveau code de procédure civile ; Vu l'avis donné à l'avocat ; Attendu que Geoffroi
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206012_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
A B, représenté par Geoffret, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PA 013004 19 R0012 M01 en date du 9 février 2022 par lequel le maire de la commune d'Arles a délivré un permis d'aménager
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2201965_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 12 juillet 2022, Mme C, représentée par Me Geoffret, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme de 2 000 euros au
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110615
17 octobre 2018
17 octobre 2018
En conséquence, seules les autres dépenses s'élevant à la somme résiduelle de 1.370,24 euros et correspondant à des besoins qui ne pouvaient être ceux de Madame Georgette X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd0
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Indépendamment des liens d'affection qui ont uni Georgette Z... à Manuel X...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88df63d990008817ec1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Toute référence à la notion de motif légitime telle qu'elle est développée par la société Etablissements Geoffroy est par conséquent sans objet.
Source officielleCour d'Appel
6253cab1bd3db21cbdd8bc64
29 juillet 2008
29 juillet 2008
Nous, Jean-François GABIN, Premier Président de la Cour d'Appel de Saint-Denis de la Réunion, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08/1046 ENTRE Georget
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a2
30 mars 2006
30 mars 2006
Ville l'Eveque - 75000 PARIS Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de la SCP LEBLAN ARNOUX SELLIER MICHEL LEQUINT HAUGER, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Georgette
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9a
1 mars 2016
1 mars 2016
N DOSSIER N 16/ 03 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 1er mars 2016 Geoffroy X...
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2400358_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Il résulte de l'instruction que la parcelle en litige est intégralement comprise dans la zone dite des cinquante pas géométriques sur le domaine public maritime.
Source officielleChambre 6
67801b789c3ba90f51dc1622
8 janvier 2025
8 janvier 2025
vestiaire : D1922 Monsieur [D] [M], [Adresse 1] Représentant : Me Aurélie GEOFFROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1922 C/ Société DUO 102 KERAUTRET S.A.S.
Source officielleChambre 5 contentieux général
F00636 SA SOCIETE GENERALEc/EURL NICITAL
69a20c95cdc6046d47f86301
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.
Source officielleChambre 1
69bd0deecdc6046d474e39c3
3 novembre 2025
3 novembre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. HANOUNE Eric, Président, Mme LECART Emilie, M. LITTARDI Nicolas, Assesseurs.
Source officielleciv3
613723cacd5801467740e330
27 juin 2001
27 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Georgette Z..., épouse C..., 2 / M.
Source officiellePage 12 sur 307
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