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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112
30 mai 2017
X... disait avoir placé son genou sur la région lombaire et crié à ses collègues de le menotter, ce qu'avait fait M.
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3 avril 2001
BEARN INSEMINATION GENETIQUE (BIG), - L'UNION REGIONALE DES COOPERATIVES D'ELEVAGE.
Service des référés
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8 novembre 2024
En raison des douleurs post-traumatiques persistantes du genou, M.
6ème Chambre A
5fca6999b04c3b538e958f26
26 octobre 2020
à titre subsidiaire, - ordonner toute expertise génétique, laquelle est de droit.
civ2
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4 juillet 2002
X..., victime d'une luxation-fracture de la hanche gauche et d'un traumatisme du genou gauche, a assigné M.
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11 mai 2006
prévenu a fait venir la partie civile dans la salle où se trouve le matériel de mammographie et le doppler, qui lui a demandé de s'asseoir à côté de lui et, tout à coup, qu'il lui a posé la main sur le genou
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300456
23 mai 2019
L..., domicilié [...] , 75003 Paris, pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Gannets, 11°/ à la société Jan Van Gent, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 92400 Courbevoie
CTX PROTECTION SOCIALE
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18 mai 2026
s’est bloqué et elle a chuté, les lésions consistant en une douleur au genou droit.
Référés Cabinet 1
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13 avril 2026
Selon certificat médical établi le 20 octobre 2025, Monsieur [M] [A] a présenté deux dermabrasions linéaires sur 10 cm environ, un hématome sous cutané du genou droit, une boiterie à la marche et des douleurs
Chambre Prud'homale
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28 avril 2022
La société Gelot a embauché M. [Z] [R] suivant un contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de mécanicien, à compter du 21 mai 2007. M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C200137
31 janvier 2019
moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 29 septembre 2017), que Mme C... a été victime en 1983, alors qu'elle était élève dans un lycée, d'une entorse au genou
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101234
9 novembre 2016
[N] qui, selon ses dires, était probablement « son père géniteur », que les deux parties ont été mises en présence, que M.
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2 mai 2007
puisqu'après le refus par les parties civiles d'accepter la restitution des lunettes de soleil retrouvées à proximité du cadavre de Nicolas Y..., au motif qu'elles ne lui appartenaient pas, l'expertise génétique
ésultait, des pièces et de l'instruction, charges suffisantesc/Ygor X
61372655cd58014677424bf3
11 janvier 2005
l'origine, disant se livrer à du commerce non déclaré de pièces détachées d'automobile ; que l'absence d'éléments matériels découverts au cours des perquisitions, surveillances, filatures et expertise génétique
ECLI:FR:CCASS:2016:C300596
19 mai 2016
[J] [S], ès qualités, 11°/ à la société Jan Van Gent, 12°/ à la société Crédit du Nord, défendeurs à la cassation ; III - Statuant sur le pourvoi n° Z 15-13.468 formé par : 1°/ M.
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2310317_20241105
5 novembre 2024
Elle soutient que : - elle a subi plusieurs opérations du genou et porte une prothèse totale au genou droit; - elle a des douleurs ostéo-articulaires des deux mains, et ne peut de ce fait se servir
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007722136
13 novembre 1987
; que le ministre tient notamment compte des équipements déjà existants, de la contribution que le centre intéressé est en mesure d'apporter à l'amélioration génétique du cheptel et des garanties qu'il
PS ctx technique
69d7fc65cdc6046d47af4828
8 avril 2026
droit dans une palette » Le certificat médical initial du 22 octobre 2016 établi par le docteur [W] mentionne « entorse du genou droit».
613725dbcd580146774210ba
8 octobre 2002
Stalinisme culturel", mentionne des faits précis tant quant à l'influence supposée de Michel A... dans les "médias" que sur ses activités mercantiles ou bénévoles ; qu'Irène Y... reproche à un membre de la gent
61372651cd58014677424a1a
12 mars 2003
cinq heures dans un bar de nuit ; que la prévenue sera en conséquence retenue dans les liens de la prévention de ce chef ; "1 ) alors, d'une part, que la timidité et l'inhibition à l'égard de la gente