Vu la requête, enregistrée le 16 janvier 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, et le mémoire complémentaire enregistré le 17 janvier 2006, présentés par la SCI LE GAMBETTA, société civile

Vu la requête, enregistrée le 20 février 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIÉTÉ LE GAMBETTA, dont le siège est ... (75017), agissant poursuites et diligences de

La requête a été régulièrement communiquée à la cheffe d’établissement du collège Gambetta qui n’a pas produit d’observations en défense.

GAMBETTA IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal Et S.A.R.L.

[Localité 17] PASSAGE GAMBETTA demande que les opérations d’expertise soient rendues communes à la S.A.S.

B A pour les quatre premières et aux copropriétaires du 64 rue Gambetta, représentés par M. B A, pour la dernière.

Jean Y..., 2 / Mme Claudine X..., épouse Y..., demeurant ensemble 14, allées Léon Gambetta, 13001 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Gambetta (20ème arrondissement).

par acte sous seing privé du 12 juillet 2002, les époux X... ont vendu à Mme Y... une maison d'habitation ; qu'était annexé à l'acte un état parasitaire établi le 7 juin 2002 par la SCP Mazuyer et Gaubert

Vu la requête, enregistrée le 14 septembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société LE GAMBETTA, dont le siège est ..., (75017) Paris et qui a pour adresse administrative

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 14 février 2024, l'association amicale du Quartier Gambetta demande à la Cour d'annuler ce jugement et cet arrêté.

exécutoires - Me GURDZIEL - Me AUBRY délivrées le : + 1 Copie dossier ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION rendue le 01 Avril 2026 DEMANDERESSE La société REPOTEL [Localité 1] GAMBETTA

GAMBETTA PROMOTION [Adresse 3] [Localité 2] défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame GRENARD, Vice-présidente assistée d’Audrey BABA, Greffière Vu les articles 384, 394 et

les articles 384, 394 et suivants et 787 du Code de procédure civile ; Vu l’assignation délivrée le 1er octobre 2021 par Mme [C] [W] à l’égard de la SCCV [Localité 6] LE CLOS DE L’EUROPE et la SAS GAMBETTA

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2025, l’association Amicale Quartier Gambetta de Saint-Michel-sur-Orge, représentée par son président, demande au tribunal de rectifier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bistrot Gambetta, dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bistrot Gambetta, dont le siège social est ..

Par la présente requête, la SCI Les Gambeurs demande l'annulation de cet arrêté.