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568 résultats pour « Frederic Decap »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93deb

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94035

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Représentée par Me Michel CAQUELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0059 INTIMÉ Monsieur Frédéric A... né le [...] [...] demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9403c

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Représentés tous deux par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 EURL ENSEMBLE ET TOIT agissant poursuites et diligences de son gérant en

Source officielle
CA

Première Présidence

631986a651eeae4f1309d0cd

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Première Présidence AUDIENCE DES RÉFÉRÉS DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b85

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

BYC, agissant en la personne de son Président du Conseil d'Administration et Directeur Général ayant son siège au 17 rue Caumartin-75009 PARIS Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936d8

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

No SIRET : 387 571 789 ayant son siège au 3 Rue Christine-75006 PARIS Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93972

Appel

3 février 2017

3 février 2017

G..., prise en la personne de ses représentants légaux. 81 avenue Emile Cossoneau 93160 NOISY LE GRAND Maître Frédéric H..., es qualité de liquidateur judiciaire de la société SGEG ... 93011

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c98cdc6046d47d21457

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

VIENS FRERES 331 route de Charleval D23c 13370 MALLEMORT représentée par Me Frédéric BERENGER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR : Monsieur [L] [T] né le 08 Novembre 1998 à AVIGNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ca9

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Hervé FORGE de la SELASU MODUS VIVENDI, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6633da3bc0d3e3fe99d17855

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

DÉFENDERESSE LA SOCIETE GENERALE, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 4] représentée par Me Dominique FONTANA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0139 COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric

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CA

Chambre 1-5

67134bce208351cec658643f

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

DBVB-V-B7H-BL5P2 Ordonnance n° 2024/MEE/159 Monsieur [O] [B] [K] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Frédéric

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00994

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

GENERALI VIE proposait à Frédéric X... le 25 septembre 2006 une modification de son contrat de travail par la voie d'un avenant ; que la même proposition était adressée à 1. 500 conseillers commerciaux

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01882_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Frédéric Faïck, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02616_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Frédéric Faïck, - les conclusions de M.

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033d27ab07bde8479b2bc8b

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

en la personne de Maître [J] [Z] es qualités de liquidateur judiciaire de la société SGA VARENNE intervenante volontaire à titre accessoire ayant son siège au [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

60320d383b79654547f7163d

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

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CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a22

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Jean-Christophe NIEWIADUNSKI, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c1b

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

J.) prise en la personne de ses représentants légaux, No SIRET : 439 31 2 9 92 ayant son siège au 2, Place de l'Hôtel de Ville-56360 LE PALAIS Représentée par Me Frédéric TALMON, avocat au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937dc

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : DÉFAUT -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant

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CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a3e

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Frédéric AUBIN de l'AARPI LEGIPASS Association à Responsabilité Professionnelle Indivi duelle, avocat au barreau de PARIS, toque : E1970 Madame Huong Khanh

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