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2 671 résultats pour « Florence DUPONT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afcd53cdc6046d471ef70d

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

de : SELARL [R] mission conduite par Maître [K] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e47cc1cdc6046d47c424cb

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e47ce3cdc6046d47c426d9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e4849bcdc6046d47c4ad78

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déb ats : Nicolas PEYRON Ministère public auc quel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48523cdc6046d47c4b5c5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déb ats : Nicolas PEYRON Ministère public auq uel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e485c6cdc6046d47c4c034

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY _ Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auque el le dossier a été communiqué - Ministère p ublicabsent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e485d6cdc6046d47c4c154

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déba its : Nicolas PEYRON Ministère public auqu uel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e485f8cdc6046d47c4c36f

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déba ts : Nicolas PEYRON Ministère public auqu uel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48de1cdc6046d47c548db

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débat s : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48e5ecdc6046d47c550b9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65a23ede7ca18b0008e58349

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

18/00212 APPELANTE Madame [J] [I] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, non représentée INTIMEE CPAM 77 - SEINE ET MARNE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

678f382706f4e91c5f36c3e8

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F18/00588 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX le 12 Décembre 2019 Appelant : Monsieur [Z] [O], représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ef74ef9f00086f66b8

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

19/02339 APPELANTE Madame [J] [R] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, non représentée INTIMEE CPAM 91 - ESSONNE DEPARTEMENT JURIDIQUE [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab757b36bfc00008d68dbb

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

BOBIGNY RG n° 19/02694 APPELANT Monsieur [E] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] non comparant, non représenté INTIMEE CPAM [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0d0bc25a97f0381f4b86

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

[M] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] - ALGÉRIE non comparant - non représenté INTIMÉE [Adresse 3] [Adresse 2] Département Législation et Contrôle [Localité 2] représentée par Me Florence

Source officielle
CC

civ1

613723f9cd580146774109d5

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

France, 4 / Mme Annie C..., épouse B..., demeurant ... en France, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section A), au profit de Mme Florence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644cb4e456c9f0d0f8b6f0f7

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

prise en charge au titre des A.T.M.P. et/ou contestation relative au taux d'incapacité APPELANTE Madame [T] [N] épouse [S], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ludovic PAUTHIER, de la SCP DUMONT-PAUTHIER

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1214JUD003701997

Admin. suprême

14 décembre 1999

14 décembre 1999

    Ressortissant italien, le requérant est né en 1942 et réside à Florence. 7.

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230dc

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

de son curateur, de son avocat et de son assistante de vie, tenue dans l'ignorance de la procédure pénale engagée contre lui, elle ne pouvait être valablement considérée comme partie à l'instance, dûment

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet A

6866df22d33109fd079b44f4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

* LE DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR : Monsieur [Y] [P] [K] [V] [N] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Florence

Source officielle

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