CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 404 résultats pour « Fitz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100906

Cassation

30 septembre 2008

30 septembre 2008

juin 1989 ; que l'enquête menée auprès de l'Etablissement français du sang Lorraine Champagne n'a pas permis d'identifier le ou les donneurs ; que le Fonds d'indemnisation des transfusés et hémophiles (FITH

Source officielle

Page 12 sur 971

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

613722dfcd58014677402950

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme A... a Paoaafaite épouseTeriitapunui demeurant Fitii-Huahine, Papeete

Source officielle
CC

comm

6079d6829ba5988459c5ba05

Cassation

23 février 1976

23 février 1976

GENERALE OU LE DESTINATAIRE ; QU'ELLE CREDITA LE COMPTE DE STEFANI DE 19 356 377 FRANCS MALGACHES APRES AVOIR RETENU UN "AGIO" DE 143 623 FRANCS MALGACHES POUR 45 JOURS ; QUE LA SOCIETE GENERALE FIT

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd9a6e572f5429acd4a91e0

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 octobre 2019, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame FITTES-PUCHEU, greffière présente à

Source officielle
CA

2e chambre civile

66878cec05d6f7f678d4926e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

° [N° SIREN/SIRET 16] dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 10] Représentant : Me Bruno FITA

Source officielle
CC

civ2

6079411a9ba5988459c4050c

Cassation

22 mars 1973

22 mars 1973

DEFAUT ; QUE LE JUGEMENT RENDU LE 12 NOVEMBRE 1968, LEQUEL FIT DROIT A LA DEMANDE, FUT REPUTE CONTRADICTOIRE ET ASSORTI DE L'EXECUTION PROVISOIRE ; QU'IL FUT SIGNIFIE EN MAIRIE A LA REQUETE D'AGRR

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300660

Cassation

20 mai 2014

20 mai 2014

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 369 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que la société Physik Fit a formé un pourvoi en cassation

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8152d1fb03057d9a4f9d

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

du Code de la sécurité sociale, une mesure d'expertise technique confiée au Docteur [M] [S] inscrit sur la liste des experts près la Cour d'Appel d'Amiens exerçant Centre Hospitalier Isarien service Fitz

Source officielle
CC

civ1

60794bbf9ba5988459c43d81

Cassation

21 juin 1978

21 juin 1978

POUR LUI PERMETTRE D'OBTENIR UN PRET BANCAIRE ; QU'A LA SUITE DE LA DEFAILLANCE DE XAVIER Z..., LA GARANTIE DE LA SOGAMED AYANT JOUE, CETTE SOCIETE FIT CONDAMNER SOLIDAIREMENT LES FRERES Z...

Source officielle
CA

2e chambre civile

65b364c91d7564000872dfff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SIREN/SIRET 6] dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] Représentant : Me ATTALI substituant Me Bruno FITA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0725JUD000215610

Admin. suprême

25 juillet 2017

25 juillet 2017

Royaume-Uni [GC], n o 27052/95, 16   février 2000, et Fitt c.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

63b91ad4b63d827c909cacc4

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Le 22 avril 2015, la société Oopet a signé le procès-verbal de recette définitive de l'application Oopet Fit, sans émettre de réserve.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000041920166

Admin. suprême

22 mai 2020

22 mai 2020

visant à permettre l'exercice de la liberté de culte dans les établissements de cultes musulmans, sur tout le territoire national et dans le respect des règles sanitaires nécessaires, le jour de l'Aïd al-fitr

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-138925

Admin. suprême

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Le médecin légiste indiqua dans son rapport que le requérant fit valoir qu’il se sentait mal, qu’il avait mal aux yeux, au cou et à la mandibule.

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

68684d3a4965b5d9df3294e0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MOTIFS A titre liminaire, les parties conviennent que Gin Fizz DS et Estrella Hero Z ont été restitués le 27 mai 2024 et Krezus du [Localité 8] le 4 octobre 2024.

Source officielle
CC

civ2

6079432b9ba5988459c41568

Cassation

10 janvier 1974

10 janvier 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE VEUVE X..., CREANCIERE HYPOTHECAIRE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RESIDENCE LUXEMBOURG, FIT SIGNIFIER ET PUBLIER UN COMMANDEMENT

Source officielle
CC

civ2

607943379ba5988459c419f5

Cassation

5 décembre 1974

5 décembre 1974

AYANT FORME UNE DEMANDE EN SEPARATION DE CORPS ET SON MARI UNE DEMANDE RECONVENTIONNELLE AUX MEMES FINS, UN JUGEMENT REJETA LA PREMIERE ET FIT DROIT A LA SECONDE, QUE LA FEMME AYANT FAIT SIGNIFIER LE JUGEMENT

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

678b453bfc3c89482d4f2080

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

société simple FIZ, M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff18bcdc6046d4789489b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

LEGAL IMMO [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Syndic. de copro. RÉS.

Source officielle
CC

civ1

6079435d9ba5988459c420ec

Cassation

20 juillet 1976

20 juillet 1976

FIT PRATIQUER SAISIE-ARRET, POUR AVOIR PAIEMENT DU SOLDE DE CE PRIX, ENTRE LES MAINS DE LA SOCIETE BAR DU SOLEIL DU SOLEIL DONT DUMAY ETAIT CREANCIER, ET ASSIGNA CE DERNIER EN VALIDITE DE CETTE SAISIE-ARRET

Source officielle