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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2404086_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il soutient que : - les moyens soulevés par Mme Faure ne sont pas fondés.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300259
10 mars 2015
10 mars 2015
X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Faure ; Sur le moyen unique : Vu les articles 3, 14 et 14-1 de la loi du 31 décembre 1975 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01675_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 4 juillet 2024, la société Unimag-Faure et la société HDE 09 se sont désistées de l'instance.
Source officielleService des référés
6786b8dddf5b5c7d10ca5a95
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Localité 7] ■ N° RG 23/57343 N° : 1MF/LB Assignations des : 12 et 27 septembre 2023 [1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 9 janvier 2025 par Maïté Faury
Source officielleService des référés
6866cb47d33109fd079acbae
3 juillet 2025
3 juillet 2025
■ N° RG 25/52373 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7KRY N° : 3 Assignation du : 18 Mars 2025 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2025 par Maïté FAURY
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c553c4
11 janvier 1973
11 janvier 1973
TRAJET HABITUELLEMENT EFFECTUE A L'ALLER ET AU RETOUR ENTRE LA RESIDENCE PRINCIPALE OU SECONDAIRE DU SALARIE ET LE LIEU DE TRAVAIL ; ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE FAURE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310257
29 juin 2017
29 juin 2017
Elle précise avoir mis en demeure la société Faure Ingénierie de respecter ses obligations vis à vis de son sous-traitant à travers deux lettres des 8 juillet 2008 et 6 octobre 2008.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00335_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par un mémoire, enregistré le 25 juin 2024, la société Unimag-Faure et la SCI HDE 09, déclarent se désister de leur requête d'appel.
Source officielle1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa366a0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
- de condamner la SASU Faurie Motor Charente aux entiers dépens de première instance et d'appel.
Source officiellecr
61372696cd58014677426cd2
20 avril 2005
20 avril 2005
la détention justifiant de l'exercice de ses fonctions dans les conditions prévues par l'article 137-1 du Code de procédure pénale ; qu'en se bornant à énoncer qu'elle a été rendue par "Jean-Michel Faure
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670ecea31c3411ff345be058
15 octobre 2024
15 octobre 2024
VALLEIX FAURE VERNAY ARCHITECTURE,MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ S.A.S LES CHARPENTES DU CENTRE NICOLAS GELLET, S.A. GENERALI IARD, S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0ccec25a97f0381f4afb
26 juin 2014
26 juin 2014
Faure.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03991_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
En 2009, cette dernière a obtenu par voie d'expropriation, la propriété de la parcelle AV 15 qui appartenait jusqu'alors à la succession Maiti a Faura.
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c55466
9 mai 1973
9 mai 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA CAISSE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE FAURE AVAIT DROIT A L'ALLOCATION DE LOGEMENT DU 1ER MARS 1967 AU 28 FEVRIER 1969, AUX MOTIFS QU'IL OCCUPAIT LES
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039417333
22 novembre 2019
22 novembre 2019
Par un arrêt n° 15LY03034 du 21 décembre 2017, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par la société Autocars Faure contre ce jugement.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65aa2641a34ad10008581a21
18 janvier 2024
18 janvier 2024
En conséquence, - condamné la SAS Autocars Faure à payer à M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007974635
25 novembre 1998
25 novembre 1998
demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision en date du 8 juillet 1993 par laquelle la commission nationale d'équipement commercial, saisie d'un recours des sociétés Unimag-Fauré
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b47e
18 mars 2008
18 mars 2008
Celui de la société DJ PIMMO soulevant, en outre, le fait que la société Jean-Paul FAURE n'établit pas sa propre solvabilité au cas où elle devrait restituer les sommes.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007769275
29 mars 1989
29 mars 1989
Faure, Maître des requêtes, - les observations de Me Consolo, avocat de la société anonyme "ENTREPRISE HENRI FAURE" et de la S.C.P.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0ccfd6229a4e589c8ee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 22/06453 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W3UT Minute n° 24/0 AFFAIRE : [W], [S] [B] C/ [F] [L] ASSOCIATION [3] MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Josiane MOREL-FAURY Me Uldrif ASTIÉ
Source officiellePage 12 sur 469
MAY TAXI, TAXI FAURY
Acte en date du 22/05/2026 enregistré au spfe PUY DE DOME le 26/05/2026 sous le numéro Dossier : 202600026411 référence 6304P012026A01518 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Grand Rue 63460 Combronde
28/06/2026
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FAURY, Romain
22/05/2026
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FAURY
19/05/2026
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SCI BERNATEAU-FAURY
16/04/2026
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Lionel FAURY
09/04/2026
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