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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89800
18 décembre 2007
18 décembre 2007
C/ Elisabeth Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162f6f2b807dfe813d296f0
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente Madame Michèle MARTINEZ, Conseillère Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c91a52f3eafe9fcf075e34
7 juillet 2022
7 juillet 2022
en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée et plaidant par Mme [J] [Y] dûment mandatée DEBATS : A l'audience publique du 24 Mars 2022 devant Mme Elisabeth
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac548616ed0f8cd4eb3
2 mai 2023
2 mai 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Myriam EL JAGHNOUNI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Elisabeth WABLE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6036ea405a951787870f4ad5
2 juillet 2015
2 juillet 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 02 JUILLET 2015 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente) PRUD'HOMMES N°
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61635dd8683f470e3416dbd0
22 mars 2011
22 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e04c25a97f0381f5158
16 octobre 2014
16 octobre 2014
[D] ne repose ni sur une faute grave, ni sur une cause réelle et sérieuse, - condamné la SAS Gap VI à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944ab
21 mars 2019
21 mars 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e2
20 juin 2019
20 juin 2019
D'APPEL en date du : 27 Avril 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 28 février 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 04 AVRIL 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909aa
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Mais les enfants bénéficient depuis plus de 18 mois de repères matériels, environnementaux et dans l'organisation de leur quotidien qui sont essentiels à la construction de leur personnalité et qu'il n'y
Source officielleChambre Sociale
68e1fb76364b3ebed3bf0510
3 octobre 2025
3 octobre 2025
OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/00347 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 11] du 06 Juin 2024 APPELANTE : S.A.R.L. [5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Elisabeth
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b55fb76c5d9057df80247
10 mai 2022
10 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU, conseiller GREFFIERS : Monsieur Abdel-Ali
Source officielleREFERES 1ère Section
662fe0ceb89538338ecdcd2d
29 avril 2024
29 avril 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd9865a967b1a760d2c7d25
16 janvier 2020
16 janvier 2020
par Me Elise TRIOLAIRE de la SCP BORIE ET ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE : EURL BARIMA [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH
Source officielleSécurité sociale
6031e105a34bcbb4b056b669
12 juin 2018
12 juin 2018
représenté par Mme Isabelle Z... en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Avril 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth A..., Président
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
643a4272d83dbd04f5fb2977
14 avril 2023
14 avril 2023
Cela représente selon elle des mouvements répétés et forcés des mains, les liasses sont plus ou moins épaisses et donc l'effort en conséquence.
Source officielleREFERES 1ère Section
6a21c149cdc6046d472c0780
26 mai 2026
26 mai 2026
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Cadre Greffière.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6032500295080485ba25553d
1 mars 2018
1 mars 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Elisabeth LAPASSET-SEITHER, présidente de chambre Monsieur Luc LEBLANC, conseiller Madame Marie-Odile FABRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035b7f1a44bb71f83d37767
10 mars 2016
10 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseillère faisant fonction de Présidente M.
Source officielle5ème chambre (Juge unique)
DCA_23BX00726_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
développement durable (PADD) ; - le projet de territoire de la communauté d'agglomération, qui tend à agir en faveur de la lutte contre le réchauffement climatique et pour la transition écologique, repose
Source officiellePage 12 sur 115