RENAUD DRAGON, GREFFIER, Par mise à disposition RG 2026022001 06/05/2026 ENTRE : la SAS KAKI, N° Siren 431647593, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Olivier

Dragomir X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1999 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale collégiale C), au profit de la société Dentmaster France, société anonyme,

par les maîtres de l'ouvrage, l'entrepreneur a engagé sa responsabilité en proposant des travaux sommaires, manquant à son devoir de conseil vis-à-vis de ceux-ci dénués de connaissance en matière de drainage

AVENANT D’ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE L’U.E.S DRAGON ROUGE

DBWH-W-B7I-GYGD AFFAIRE : [F] [I] C/ MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE LA FORMATION ********* PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON

DBWH-W-B7I-GXRJ AFFAIRE : [M] [H] [I] C/ MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE LA FORMATION ********* PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON

RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2025097242 04/02/2026 ENTRE : La SA LE TANNEUR & CIE, N° Siren 414433797, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Jean-Bernard LUNEL

Arnaud DRAGON, GREFFIER : Mme Camille POURTAL, PARTIES: DEMANDEUR : Monsieur [H] [B] [Adresse 4] [Localité 2] DÉFENDEUR : [7] [Adresse 3] [Localité 1] * * * * EXPOSE DU LITIGE Par ordonnance

Arnaud DRAGON, GREFFIER : Mme Camille POURTAL, PARTIES: DEMANDEUR : Monsieur [V] [D] [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] DÉFENDEUR : PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AIN Service Aide

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré, que la société Dragon I ayant

{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   SECOND SECTION DECISION Application no. 58044/21 Dragan

Il s'agit en premier lieu de mails qu'elle a adressés, entre février 2003 et août 2006, à une société BLACK DRAGON.

plaisance de Pornichet-La Baule dont ils étaient actionnaires, pour voir dire que les demandes formulées par celle-ci et tendant au paiement de certaines sommes au titre de renouvellement de matériel et dragage

l'entrepreneur X... la somme de 560 000 francs au regard d'un marché de 800 000 francs, tout en précisant qu'il convenait de déduire du montant du marché la somme de 40 000 francs, coût de la réparation d'un drain

05/2024 48512/22 Predrag SIMIĆ AND 21 OTHER APPLICATIONS 30/05/2024 27216/23 Radojko STRAINOVIĆ AND 3 OTHER APPLICATIONS 03/10/2024 11602/23 TRANSERVIS AND 14 OTHER APPLICATIONS 21/11/2024 28255/23 Dragan

relative à des demandes de mesures conservatoires présentées par les sociétés Cinévog SARL, Les Cinq Parnassiens SA, SNC Studio du Dragon et la société MK2 concernant les pratiques de la société UGC Ciné

T... étaient les associés, divers biens dont du matériel, des droits à paiement unique, des quotas betteraviers et des drainages. 3. Le 28 avril 2009, la société de la Courtavaux et M.

RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2025049643 01/10/2025 ENTRE : la SAS CREATIS, N° Siren 397892480, dont le siège social est au [Adresse 1] [Localité 1] Partie demanderesse : comparant par Me Eva MARQUET