Denis Della X..., demeurant ... Les Remparts, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 janvier 1998, où étaient présents : M.

syndic le cabinet Daude, domicilié [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre A), dans le litige l'opposant à la société Foncia Grand Delta

Pierre, 2) La Société DELTA, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1989 qui, pour fausses déclarations en douane ayant eu pour effet d'éluder

Nicolas Y..., et ayant un établissement, sis [...] , prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Groupe Centracom, 3°/ à la société Delta plus, société à responsabilité limitée, dont le siège

Security Solutions Holding, Delta Security Solutions, Delta Sécurflam, Delta Télésurveillance TSC, Delta Télésurveillance TSL, Vigitel Télésurveillance Services, Vulcain Prévention Incendie, Cémis Système

O] [Q], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2014 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2 B), dans le litige l'opposant à la société Grand Delta

Mélissa s'est défendue, a serré les parties génitales de X..., pendant ce temps, Z... a mis un coup de poing à Paul" ; que Marie Mélissa Della Giovanna a déclaré que ledit X... avait sorti Paul Y...

[W] [X] et partant que la durée de la détention provisoire n'excède pas le caractère raisonnable prévu par les dispositions des articles du code de procédure pénale et 5 § 3 dela Convention européenne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delta diffusion, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

est à Dunkerque (Nord), terre-pleinuillain, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de : 1°/ la société navale et commerciale Delmas

siège [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° D 19-24.873 contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2019 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Grand delta

Ayant retenu que [C] [U] ne s'était pas irrévocablement dessaisi des biens placés dans les trusts dénommés 1989 David Trust et Delta Trust, le premier soumis au droit des Bermudes puis au droit de Guernesey

maçonnerie, contre deux arrêts rendus les 7 janvier et 14 avril 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2 B et 4e chambre commerciale) dans le litige l'opposant à la société Grand delta

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 décembre 2002), que la société Colas Nord-Picardie (société Colas) qui avait été chargée par la société Delta

eux, il a été mis totalement hors de cause à l'issue de sa garde à vue ; qu'il n'est pas sans intérêt de noter, à son sujet, que le procès-verbal mentionne expressément son audition sur place, au camp Delta

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Médiapost, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits et obligations de la société Delta

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Mediapost, société par actions simplifiée, venant aux droits et obligations de la société Delta

[K] [H], en qualité de mandataire judiciaire de la société Groupe delta sécurité privée, 2°/ à l'Unedic de [Localité 5], dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à l'Unedic de [Localité 6], dont le siège