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521 résultats pour « Cyrillle BERTRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69fd7f1ccdc6046d4704572c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2026 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162987a201c88caf8c4e23b

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

[N] [D] épouse [D] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER en la personne de Me Charles-Hubert OLIVIER, avocats au barreau de PARIS (toque : L0029) Assistés de Me Bertrand

Source officielle
CC

comm

613722facd58014677403f32

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Cyril H... de D..., 17°/ de M.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67b03143faaa82907ff04615

Appel

22 août 2024

22 août 2024

à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle CHUILON

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7f7876e75543d1c654

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 24 Septembre 2024, devant Monsieur Cyril

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa69b7cdc6046d47ae0f00

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2025R00164 EURL AGB TRANSPORT C/ SASU [Q] LITERIE DEMANDERESSE EURL AGB TRANSPORT, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Cyril

Source officielle
CA

3e chambre civile

633fc31de633183e2ee17a50

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

substitué à l'audience par Me Mathieu SASTRE, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [V] [G] sous l'enseigne BET JIBE [Adresse 20] [Adresse 20] [Localité 5] Représenté par Me Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af52b5ff6e72c96124f0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

débattue en audience publique le 14 Janvier 2025, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a42

Appel

17 juillet 2014

17 juillet 2014

à BOULOGNE SUR MER de nationalité française ... 06400 CANNES représenté par Me Patrick MELMOUX de la SCP MELMOUX-PROUZAT-GUERS AUCHE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69612ffecdc6046d47c3789a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TREHUDIC, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, lors des débats,.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69613007cdc6046d47c3793a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TREHUDIC, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, lors des débats,.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab47603bf88a188469b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6708c015445a086e2bcedc33

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 23 mai 2024 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6708c015445a086e2bcedc35

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 23 mai 2024 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6618cf057935f50008be41e3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6618cf057935f50008be41e9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 21 décembre 2023 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6618cf057935f50008be41ed

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6811b55c1fd650b69542c9b4

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Adresse 7] [Localité 6] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65a0e9e25bbe450008b2cd59

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 10 Octobre 2023, devant Monsieur Cyril

Source officielle
CA

2ème Chambre

652f792db053208318995bc7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

résidence du Grand Mail - Bâtiment Anjou 37700 SAIN PIERRE DES CORPS Ayant pour avocat postulant Me Hervé PIELBERG de la SCP KPL AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Bertrand

Source officielle