Codes de loi français

Article 4

L'activité volumique maximale admissible de l'eau des piscines d'entreposage en fonction des modalités d'exploitation, dans la limite d'un millicurie par mètre cube hors tritium, et les consignes correspondantes seront fixées dans les règles générales

Article 5

Les appareils de distribution d'un débit inférieur à 4,8 mètres cubes par heure sont équipés d'un dispositif anti-arrachement du flexible de type raccord-cassant. 5.8.4. Dispositifs de sécurité.

Article Annexe I

Stockage en récipients à pression transportables Les moyens de secours sont au minimum constitués de : Pour les installations déclarées après le 1er janvier 2018, cette capacité est d'au minimum de 60 mètres cubes par heure pendant deux heures.

Article Annexe I

Le volume d'eau prélevé par l'INBS ne doit pas dépasser 11 millions de mètres cubes par an, dont 3 millions de mètres cubes pour le refroidissement nécessaire aux réacteurs Célestin.

LEGIARTI000025402875

La concession, à laquelle s'applique le présent cahier des charges, a pour objet l'exploitation des ouvrages hydrauliques et des centrales génératrices destinés à l'utilisation : Pour la chute d'Eguzon, le débit maximum turbiné est de 178,1 mètres cubes

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Pour les envois compris entre trois et dix tonnes n'excédant pas trente mètres cubes : a) D'une heure en cas de rendez-vous respecté ; b) D'une heure trente en cas de plage horaire respectée ou en cas de retard n'excédant pas trente minutes en cas de

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Les durées totales de mise à disposition du véhicule sont au maximum : 1° Pour les envois compris entre trois et dix tonnes et n'excédant pas trente mètres cubes : a) D'une heure en cas de rendez-vous respecté ; b) D'une heure trente en cas de plage horaire

Article 12

-La synthèse sur la tarification et la récupération des coûts mentionnée au 2° du II de l'article 1er ci-dessus indique, à l'échelle du bassin pour chaque secteur économique, le prix moyen, en euro par mètre cube, des services d'eau potable, d'assainissement

Article Appendice

Pour les centrales de traitement d'air dont le débit est supérieur à 10 000 mètres cubes par heure, un détecteur autonome déclencheur (DAD), sensible aux fumées et aux gaz de combustion est installé en aval du caisson de traitement d'air et à l'origine

Article Annexe I

débris C2.3.3 Mettre en œuvre les techniques de finition : – Ficeler rôtis, paupiettes, Plan de travail et planche à Le ficelage adapté et régulier crustacés… découper La régularité de la coupe ou du – Préparer en brochettes (cubes

Article TABLEAU C

Tannerie de cuirs forts et mons Par mètre cube de fosse ou de cuves, vingt-cinq centimes, jusqu'au maximum de trois cents francs. Teinturier pour les fabricants et les marchands Trois francs par ouvrier, jusqu'au maximum de trois cents francs.

Article 2

(21), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Dijon ; 55° Le 13 juillet 2024, le site de célébration de Troyes, situé sur le parking du parc des expositions de Troyes-Le Cube

Article Annexe I

Ces dispositifs sont relevés toutes les semaines si le débit moyen prélevé est supérieur à 10 mètres cubes par jour. Le résultat de ces mesures est enregistré et tenu à la disposition de l'inspecteur des installations classées.

Article Annexe I

Les circuits de refroidissement ouverts sont interdits au-delà d'un débit de 10 mètres cubes par jour. 5.3.

Article Annexe I

Ces dispositifs sont relevés toutes les semaines si le débit moyen prélevé est supérieur à 10 mètres cubes par jour. Le résultat de ces mesures est enregistré et tenu à la disposition de l’inspecteur des installations classées.

Article Annexe I

Ces dispositifs sont relevés toutes les semaines si le débit moyen prélevé est supérieur à 10 mètres cubes par jour. Le résultat de ces mesures est enregistré et tenu à la disposition de l'inspecteur des installations classées.

LEGIARTI000026210948

Chancelade jusqu'à la confluence avec le Sioulet Espèces holobiotiques Le Chancelade de la RD 13 jusqu'à la confluence avec le Chevalet Espèces holobiotiques La Bouble de la source jusqu'à la confluence avec la Sioule Espèces holobiotiques Le Cube

Article Annexe I

d'un seuil surélevé ou autre dispositif équivalent en rétention pour les locaux et aires de stockage ou de manipulation des produits (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - présence d'un volume d'eau supérieur à 5 mètres cubes

Article Annexe V

E510 Centrale de fabrication de béton permanente ou temporaire Mètre cube de béton produit. 14 A calculer par mois.