Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372655cd58014677424be8
30 novembre 2004
30 novembre 2004
rétrécissement à 70 % sur l'artère interventriculaire antérieur (IVA) distale, - rétrécissement à 60 % sur l'artère circonflexe distale ; qu'il conclut à la nécessité d'une angioplastie (dilatation de l'artère coronaire
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50721
28 janvier 1997
28 janvier 1997
27494/95 CORONA VINCENZO AGAINST ITALY (Adopted by the Committee of Ministers on 28 January 1997 at the 582nd meeting of the Ministers' Deputies) The Committee of Ministers,
Source officielleciv3
613722accd580146773fff37
20 mars 1996
20 mars 1996
Guido, Franz D..., agissant en qualité d'administrateur de la société Corona Finances SA, venant aux droits de la société Pascual Finances SA, dont le siège est à Panama, demeurant ..., 2°/ de M.
Source officielleciv3
607940eb9ba5988459c3fa09
28 avril 1971
28 avril 1971
DEMANDE DE CONVERSION, SANS TENIR COMPTE D'UNE ACTION EN RESILIATION INTENTEE ULTERIEUREMENT PAR LES BAILLEURS" ; MAIS ATTENDU QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 862-4° DU CODE RURAL, LA CONVERSION DU BAIL A COLONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
66103ce9c9ea95b316fdf6e2
5 avril 2024
5 avril 2024
Dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Toutes deux représentées par Maître Jean CORONAT
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2406166_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Par une demande enregistrée par mémoires des 21 et 24 mars 2025, la société Lamecol, représentée par Me Jean Coronat, demande l'extension de l'expertise à la société Couverture Zinguerie Fetis et aux sociétés
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55982
11 juin 1975
11 juin 1975
: VU L'ARTICLE 153, PARAGRAPHE 1 MODIFIE DU DECRET DU 8 JUIN 1946 ET LA LOI DU 19 FEVRIER 1950; ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE L'ABBE LEROUX, PRETRE CATHOLIQUE, COORDONNAIT
Source officielleciv3
607943419ba5988459c41c2a
12 mai 1975
12 mai 1975
D'UN DOMAINE RURAL DONNE EN METAYAGE AUX EPOUX Z..., QUI ONT CEDE LEUR BAIL A LEURS FILLE ET GENDRE, LES EPOUX Y..., FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR DECLARE REGULIERE LA DEMANDE DE CONVERSION DU BAIL A COLONAT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210756
10 octobre 2019
10 octobre 2019
observations suivantes: 1. - La cotation d'actes non réalisés ; que le Docteur E... à côté de manière itérative des actes qui n'ont pas été réalisés ce qui représente notamment 16 reconstitutions coronaires
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fca6a9f28511e54d8e9eb1e
22 octobre 2020
22 octobre 2020
* * * * * * Alors qu'il était âgé de 69 ans comme né le [Date naissance 5] 1943 et qu'il présentait de lourds antécédents médicaux (dont des sub-occlusions et occlusions coronaires en 1983 et 1990
Source officielleciv3
Attendu qu'ayant relevé que la procédure d'expulsion dirigéec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2013:C300998
17 septembre 2013
17 septembre 2013
qui a ainsi caractérisé les conditions mises par les articles L. 462-14 et R-462-10 du code rural et de la pêche maritime à l'indemnisation des améliorations faites par le preneur au cours du bail à colonat
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49860
19 mars 1997
19 mars 1997
letter-spacing:-0.1pt } .s2EAAAA4F { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } INTERIM RESOLUTION DH (97) 132 HUMAN RIGHTS APPLICATIONS Nos. 27999/95 and 28000/95 RECINELLI AND CORONA
Source officielleciv3
60794b939ba5988459c4367a
29 avril 1987
29 avril 1987
que la mésentente des deux cocontractants, si elle ne s'accompagne pas de manquements caractérisés à la loi du contrat, n'est donc pas une cause de résiliation ; que, dès lors, en résiliant un bail à colonat
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f4db
9 février 1978
9 février 1978
SECOND MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL, 1134 DU CODE CIVIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE CORONA
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f73c
22 février 1979
22 février 1979
pourvoi au motif que le signataire du mémoire ampliatif ne produit aucune pouvoir l'habilitant à déposer un tel mémoire ; Mais attendu que le mémoire déposé à l'appui du pourvoi de la société Smith-Corona-Marchant
Source officielleREFERES 2ème Section
68e40517681ed727f2a4007c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
1247001 / 001429277/35) Dont le siège social est situé : [Adresse 1] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7da157826b344597816
29 janvier 2024
29 janvier 2024
mutuelles à cotisation variable dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6619779d1b7735881a7be4e7
12 avril 2024
12 avril 2024
Me Thomas RIVIERE de l’AARPI RIVIERE DE KERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SARLAU ECOTECH.INGENIERIE devenue PROMOTION PICHET [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Jean CORONAT
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008179798
9 avril 2004
9 avril 2004
l'expert médical qu'elle avait désigné excluant l'existence d'une relation directe, certaine et déterminante entre l'infirmité pensionnée et l'infirmité nouvelle hypertension artérielle et insuffisance coronaire
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1011JUD003581414
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Malkhasyan’s death had been coronary artery disease due to rheumatic pancarditis, cardiomyopathy, rheumatic coronaritis, diffuse cardiosclerosis, connective tissue disorder of the aortic and pulmonary
Source officiellePage 12 sur 66