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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6162602f8672d229b8816306
21 novembre 2013
21 novembre 2013
L'association LA COOL COUCHE demande à la Cour de : accueillir l'association LA COOL COUCHE en son appel et, statuant à nouveau réformer en son entier la décision du conseil de prud'hommes du 17 octobre
Source officielle1ère chambre
DTA_2102015_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Coop au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038006176
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Accord sur le dialogue social concernant la phase2 de la procédure d'information consultation des Représentants du Personnel dans le cadre du projet de constitution d'une Union de coop entre la coop Triskalia
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2300678_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Par un mémoire enregistré le 21 mars 2023, la société anonyme LOGIAL COOP déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2301915_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2023, la société UP COOP, représentée par Me Lalanne, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des articles
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61112
26 septembre 2024
26 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 24-11.760 Demandeur(s) : la société Okteo Coop Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
697346eacdc6046d4767527c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Coop à payer à M.
Source officielleciv3
60794cc59ba5988459c46c2a
17 juillet 1997
17 juillet 1997
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 20 décembre 1994), que la société civile immobilière Lemoine (la SCI) a, en 1984, consenti à la société Inter-Coop un bail à construction sur un terrain lui appartenant
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2301320_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée sous le n°2301320 le 16 février 2023, la société anonyme Logial Coop, représentée par Me Morelli, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210729
8 novembre 2018
8 novembre 2018
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Coop
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162ec226c9bddc8258475a9
29 juin 2012
29 juin 2012
COOL JET, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007624705
6 avril 1987
6 avril 1987
Vu la requête enregistrée le 25 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme "SICOMI-COOP", ayant son siège social ... 92002 , représentée par son président
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021242827
31 août 2009
31 août 2009
Vu la requête, enregistrée le 17 juin 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE COOP ATLANTIQUE, dont le siège est 3 rue du docteur Jean à Saintes (17100) ; la SOCIETE
Source officielleChambre 3-3
6438f1f0a942a604f5e93242
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 3-3 N° RG 22/06215 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJ2Y Ordonnance n° 2023/M73 SOCIETE URBAN COOP, prise en la personne de
Source officiellecomm
613720f9cd580146773eff35
18 juillet 1989
18 juillet 1989
., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section A), au profit de Monsieur Y..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de l'UNACAC-COOP
Source officiellePPROX_FOND
67f96a800ea89248182a8eec
10 avril 2025
10 avril 2025
La SA LOGIAL COOP a précisé ne pas avoir connaissance de l’existence d’une telle procédure concernant M. [Z] [G] et Mme [Y] [J] .
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6789f3c9c2a5bdff97030080
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[L] [B] à verser à Logial-COOP ([Adresse 4]) une somme de 3000 € à titre de dommages et intérêts ; REJETTE le surplus des demandes ; CONDAMNE M.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01162_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Coop Europe a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision du 30 juillet
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01163_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Coop Europe a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision du 30 juillet
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01164_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Coop Europe a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision du 30 juillet
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