d'appel des époux Z... qui précisaient que la chute de Mme Z... avait eu lieu dans le "couloir rectiligne" du "Pas de chèvre" et non dans le couloir rectiligne d'un autre parcours ; alors, de deuxième

la protection de l'environnement, un parc éolien comprenant six éoliennes et un poste de livraison sur le territoire des communes d'Ids-Saint-Roch et de Touchay, ainsi que l'arrêté de la préfète du Cher

Stromag France (ci-après société Stromag), la branche de son fonds de commerce afférente à son activité de conception, fabrication et vente de freins et coupleurs, exploitée à la Guerche sur l'Aubois (Cher

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Assainissement Estève Patrick (AEP), société anonyme, dont le siège est Zac de la Vigonnière, rue René Fontaine, 18400 Saint-Florent sur Cher

avocat de la société Europ voyages 18, l'avis de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le conseil général du Cher

préjudice définitif, en indemnisation de leurs propres préjudices et en paiement par la MGA d'une pénalité pour ne pas avoir présenté d'offres d'indemnité ; que la Caisse primaire d'assurance maladie du Cher

X... a demandé à s'entretenir avec son avocat dès le début de la garde à vue ; que le 29 mars 2004, le préfet de Loir-et-Cher a pris à son encontre des arrêtés de reconduite à la frontière et de maintien

Par la suite, il a de nouveau acquis auprès de celle-ci, 11 chèvres le 13 mars 2018, 12 chèvres le 21 mars 2018, 15 chèvres et un bouc le 11 avril 2018.

Au cas d'espèce, le préfet du Loir-et-Cher a notamment motivé sa décision de placement en rétention administrative du 21 mai 2026 en relevant que : - M.

serment d'avocat et n'était pas inscrit à l'Ordre des avocats du Congo ; que la lettre manuscrite non datée à en-tête d'un avocat à la Cour suprême de Kinshasa rappelant à Honoré X... qualifié de "cher

attaqué a déclaré Alain X... coupable des délits de refus de restitution de son permis de conduire et de conduite malgré suspension de permis, suspendu pour une durée de deux mois par le sous-préfet du Cher

", "porté sur le sexe", ayant souvent une attitude à tout le moins équivoque, notamment à l'égard des jeunes stagiaires et parfois une attitude trop familière avec les patientes, les appelant "à ma chérie

le 5 novembre 1991, sans avoir fait de faute professionnelle, je ne perçois pas le plus gros salaire et assure les fonctions de clerc et de secrétaire en même temps, mon licenciement revient le plus cher

Tribunal, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [U] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Laure GENETY, avocat au barreau de PARIS - #E833 DEFENDEURS CPAM DU LOIR ET CHER

L'arrêté attaqué implique, sans délai, la destruction de chèvres divaguant sur le territoire de la commune de Passy.

Jaouad B... réceptionnait la marchandise à l'arrivée en Loir-et-Cher, en revanche, il n'a été signalé sur aucun voyage d'importation ; "alors que les mêmes faits ne peuvent faire l'objet de plusieurs

de la convention collective nationale du bâtiment, a fait le choix de s'assurer contre ce risque auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics ; que l'URSSAF du Loir-et-Cher

soit pour l'acquisition du mobile à un prix dit "prix de référence" assorti d'un forfait "à prix Eco", soit pour l'acquisition à un prix "attractif", associée à un engagement d'abonnement "un peu plus cher