[P], artiste, sculpteur et peintre, spécialisé dans la représentation de chevaux, sollicité par M.

l'avoir frappée et précise l'avoir simplement repoussée fermement vers la sortie ; que Bernard C..., client du magasin qui était présent lors de l'altercation, indique que les deux femmes se sont chamaillées

en ce qui concerne les tickets-restaurant, si la description de l'homme qui a remis le ticket au magasin Super U n'est pas concordante avec l'aspect du prévenu à l'audience de la Cour (il n'est pas châtain

C..., des chevaux en pension à M. I..., a notamment fixé au passif de la liquidation judiciaire de celui-ci une créance de 24 165 euros au profit de M.

sans autorisation, infraction prévue et réprimée par l'article 408 du Code rural ; que le prévenu entendu par la police le 21 juin 1990 a déclaré que le 14 mars 1990 il était exact qu'il effectuait un chenal

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 32 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 28 septembre 1995 assigné le directeur des services fiscaux devant le

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 21 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 9 juin 1995, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal

Le lendemain, soit le 27 novembre 2014, vous avez réitéré votre refus d'utiliser le tracteur à chenilles devant Monsieur [G], gérant.

Laurent X..., domicilié [...]                                   , pris en qualité de mandataire ad hoc de la société Le Micocoulier, 3°/ à la société Goujon-Chevalier-Chalvet-Castillon, société civile

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Delpeyrat-Chevallier et Salaisons Pyrénéennes par le groupe Fipso

; colliers anti-tiquage pour chevaux ; couvertures de pluie pour chevaux ; couvertures de chevaux ; couvertures de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; guêtres pour chevaux ;

Y... et de la société La Jument verte, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 9 mai 2017), que M. et Mme X..., propriétaires de plusieurs chevaux

A..., éleveur, propriétaire du cheval de course "Lord Y...", ayant fait appel à M. X..., vétérinaire, pour soigner la toux de cet animal, M.

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 3 NOVEMBRE 2021 La Ligue française pour la protection du cheval

X..., ayant retrouvé son cheval mort contre une clôture de sa propriété, a assigné en réparation M.

En conséquence, il convient de prononcer la résolution de la vente de la remorque à chevaux de marque Cheval Liberté, modèle Aceko, immatriculéee provisoirement WW702XH, N° VF91200BE61648852 intervenue

B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "d'une part, que par application de l'article L. 13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

faits identiques, de la mauvaise volonté manifestée par X... à s'acquitter de ses obligations alimentaires, alors que l'intéressé reconnaît à l'audience exercer le métier de commerçant et d'éleveur de chevaux