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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2302954_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Dans ses décisions des 13 mai 2003 (Cour européenne des droits de l'homme, 13 mai 2003, Chandra c.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303849_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
A..., ressortissant comorien né le 1er janvier 2004 à Chandra (Union des Comores), a sollicité la délivrance d’un titre de séjour.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302315_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
A..., ressortissant comorien, né le 22 septembre 1989 à Chandra (Union des Comores), a sollicité, le 22 août 2022, la délivrance d’un titre de séjour portant la mention « vie privée et familiale ».
Source officielle1ère chambre Bis
DTA_2103879_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
D B, ressortissant comorien né le 16 novembre 1999 à Chandra (Comores), a sollicité la délivrance d'un titre de séjour mention " vie privée et familiale " et en qualité d'étudiant.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2306564_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Mme A épouse C, ressortissante comorienne, née le 17 novembre 1981 à Chandra, Anjouan (Union des Comores), est arrivée à l'aéroport de Nantes-Atlantique le 25 juin 2023 en provenance de Casablanca (Royaume
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb816
20 mars 1989
20 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MANHATTAN, dont le siège social est La Petite Mer, commune de Chadrac
Source officielleciv2
613720c0cd580146773ee123
17 février 1988
17 février 1988
X... vivait de son côté en concubinage, retient que la séparation des époux est irréversible, que le prononcé du divorce ne changera rien à cette situation et n'entraînera, pour la femme, aucune autre
Source officielleciv3
613721b1cd580146773f6255
3 mars 1992
3 mars 1992
Guy X..., demeurant ci-devant 15, Montée de Chadrac, Le Puy (Haute-Loire) et présentement 47, Faubourg Saint-Jean, Le Puy, en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1989 par la cour d'appel de Riom
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fe20fa8e2612f16e55c4d16
15 décembre 2020
15 décembre 2020
La structure métallique de cette installation s'est effondrée sous le poids de la neige le 20 novembre 2013, malgré la 'chandelle' en bois mise en place à titre préventif par les membres de l'association
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86481
14 novembre 2002
14 novembre 2002
La SA CHAMPAGNE MO T ET CHANDON a confié, selon deux ordres de transport en date des 23 octobre et 03 novembre 1998, à la société GROUPECO le soin d'acheminer 1740 caisses de champagne à destination de
Source officiellecomm
61372176cd580146773f3f50
16 avril 1991
16 avril 1991
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Multitransports, société anonyme, dont le siège et à La Petite Mer, Chadrac
Source officielleciv3
61372225cd580146773fa9e0
2 mars 1994
2 mars 1994
Jean A..., demeurant à Chandai, l'Aigle (Orne), ..., 4 / de M. Francis D..., demeurant à La Galerie, l'Aigle (Orne), 5 / de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302117_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme D..., admise au sein de l’Ehpad Le Chandou suite à la perte d’autonomie de son mari M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2603884_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
administrative ; Il soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite dès lors que : - l’administration qui a mis en attente sa demande d’inscription au brevet de mécanicien illimité ne changera
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60357ec84bbefea42c243d45
15 avril 2016
15 avril 2016
éteindre systématiquement toutes les lumières alors que selon elle les lumières venant du plafond sont de meilleure qualité que les lampes de bureau, elle considère que ce sont des économies de bouts de chandelles
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007745249
14 octobre 1988
14 octobre 1988
Abdelhakim X..., demeurant H.L.M. la Bouteyre Bâtiment C, 7/53 à Chadrac (Haute-Loire), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 13 novembre 1985 par lequel le tribunal administratif
Source officiellesoc
6079b1f99ba5988459c54a87
18 mars 1970
18 mars 1970
ENTREPRENEUR DE TRANSPORT, AU LIEU DE PROCEDER PREALABLEMENT AU RECHAUFFEMENT DE LA VANNE D'ASPIRATION A L'AIDE DE LA FLAMME D'UN CHALUMEAU A PROPANE COMME CELA SE PRATIQUAIT HABITUELLEMENT JUSQUE-LA, CHANGEA
Source officielleciv3
613722eecd58014677403596
27 mai 1997
27 mai 1997
Jean-Pierre D..., demeurant 43770 Chadrac, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée
Source officiellesoc
613722bccd58014677400c8e
23 octobre 1996
23 octobre 1996
en qualité de vendeur par la société Garage Royal selon contrat écrit à compter du 12 novembre 1991; qu'une période d'essai était prévue au contrat; que durant cette période la société Royal Garage changea
Source officielle1ère chambre
DTA_2301219_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
B..., ressortissant comorien né le 29 mars 1985 à Chandra (Union des Comores) et lui a fait obligation de quitter le territoire dans un délai d’un mois à destination son pays d’origine.
Source officiellePage 12 sur 54