Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE EUROPEX Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE RCDI Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE ATLAS Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE EURO GESTION SANTE Chaban de Chauray 79000 NIORT

Par des mémoires, enregistrés le 9 mars, le 6 avril et le 6 juillet 2021, la société Chabanne Ingénierie venant aux droits de la société Kéo Ingenierie, représentée par Me l'Hostis conclut notamment à

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 février 2024, M. et Mme B..., représentés par Me Chabane et Me Laurant, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 21 décembre

C..., représenté par Me Chabal, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté en date du 19 juin 2025 par lequel la préfète de l’Ardèche a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire

code de justice administrative : 1°) d'ordonner au Premier ministre de prendre immédiatement une mesure de réduction annuelle globale des rejets d'eau douce par la centrale hydroélectrique de Saint-Chamas

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Chamas, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Chamas, avocat de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Chamas, avocat de M.

La SAS Chabanne Architecte, la SAS Chabanne Ingénierie et la SARL Christophe Blamm Architecte ont présenté des observations en réponse à cette information, qui ont été enregistrées le 4 juillet 2022.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Jocelyne X... veuve Chassa, demeurant ..., 2°/ Mme B...

) de déclarer l'Etat et son concessionnaire, la société EDF, responsables des dégâts subis par l'étang de Berre dus à l'existence et au fonctionnement normal de la centrale hydroélectrique de Saint-Chamas

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Mayenne Communauté, à la société Assurances Pilliot, à la société ADCO, à la société Chabanne Architecte, à la société Chabanne Energétique, à la société

avocat, demeurant ensemble à Paris (16ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre-section A), au profit de la société anonyme BANQUE CHAABI

le versement à Me Chamas de la somme de 800 euros.

SUIVANT ACTE AUTHENTIQUE DRESSE PAR CHABAS, NOTAIRE, CET OFFICIER PUBLIC A CALCULE SON DROIT A EMOLUMENT SUIVANT LE NUMERO 134 DU TARIF D'APRES LE PRIX DE VENTE INDIQUE DANS LA PROMESSE UNILATERALE ;

09764 SAS REGICOM C/ URSSAF PACA MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Dominique CHABAS

A G, contribuables dans la commune d'Aurons, représentés par Me Chabas, demandent au tribunal de les autoriser à se constituer partie civile au nom de la commune d'Aurons dans le cadre des poursuites pénales

RG 23/03535 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WH7J Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Juillet 2025 Nous, Madame Isabelle CHABAL