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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO01081
25 octobre 2023
25 octobre 2023
En premier lieu, il ressort des pièces de la procédure que la société Castellane sushi a été radiée du registre du commerce et des sociétés le 21 décembre 2021 en raison de la clôture de la liquidation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01614
7 octobre 2015
7 octobre 2015
travail en raison de la disparition de son poste et de l'absence de poste disponible permettant son reclassement, qu'en effet, l'ensemble du personnel affecté exclusivement sur le site d'extraction de Castillon
Source officiellecr
613726a7cd5801467742768b
4 mai 2006
4 mai 2006
désignent comme leur interlocuteur principal et privilégié dans leurs relations avec la société Sud Affaire 2000 (sic), syndic de leur copropriété ; que Mme A..., chargée de clientèle à l'agence de Castellane
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300556
20 mai 2015
20 mai 2015
X..., exploitant un hôtel restaurant, a confié à la société Entreprise Castellani (la société Castellani), assurée auprès de la société Axa France IARD, les travaux de réfection des façades et corniches
Source officiellesoc
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29 juin 1978
29 juin 1978
DE LEURS FONCTIONS, QUI EST PAYE COMME TEMPS DE TRAVAIL ; ATTENDU QU'AU VU D'UNE ATTESTATION DU SYNDICAT DE LA FEDERATION NATIONALE DES TRAVAILLEURS DE LA CONSTRUCTION ETABLISSANT LA PRESENCE DE CASTILLON
Source officielleciv2
607940eb9ba5988459c3f9d9
10 mars 1971
10 mars 1971
LAURENT SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-CASTILLON, IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR MAINTENU CETTE INSCRIPTION ; MAIS ATTENDU QUE LE DEMANDEUR NE JUSTIFIE PAS AVOIR
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300827_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mars 2023, Mme B A peut être regardée comme demandant au tribunal l'annulation de la décision par laquelle le maire de la commune de Castillon
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2501823_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
B de libérer, dans un délai d'un mois à compter de la notification de l'ordonnance à venir, le logement communal qu'elle occupe sans droit ni titre situé 277 rue Alphonse Daudet, groupe scolaire Castillon
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7d
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Olivier X...pénétrait dans le chantier de l'immeuble Le Castillet sis à Perpignan, propriété de la société civile de construction Vente Castillet Wilson et faisait une chute dans un trou d'une profondeur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301593_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. de Saint-Exupéry de Castillon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
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23 juin 1992
23 juin 1992
Gilbert X..., demeurant Domaine de l'Escaneau, Saint-Magne de Castillon, Castillon-La-Bataille (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2100354_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, - et les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique.
Source officielleciv2
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28 mars 1974
28 mars 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE CASTERAN, CONDUISANT SON AUTOMOBILE, FREINA POUR EVITER DES CANARDS DE DAME VEUVE A..., ET QU'UNE AUTOMOBILE
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476477.20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi du syndicat mixte du bassin versant des Jalles du Cartillon et de Castelnau n'est pas admis.
Source officielleChambre 1-3
671b35272edfb0b58c05e94f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[O] [L], notaire, et la société [O] [L] - Stéphanie Castellan-Jusbert - Antoine Luciani.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007755253
28 février 1990
28 février 1990
Jean-Marie E..., demeurant à Castirla (Haute-Corse) et Pierre-Joseph D..., demeurant également à Castirla ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 26 mai 1989 par lequel
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301597_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. de Saint-Exupéry de Castillon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2202276_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur la constatation préventive de l'état de la fontaine de Cantini, avant et après l'exécution des travaux de réaménagement de la place Castellane
Source officielle15e Chambre A
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14 octobre 2011
14 octobre 2011
Adresse 4] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Pierre CASTILLON
Source officiellecr
61372648cd580146774245a3
2 décembre 2003
2 décembre 2003
. ; que l'amie de Thierry Y..., Jennie Z..., l'avait d'ailleurs imploré de rouler moins vite lors d'un arrêt du groupe à Castillon ; que Thierry Y... a estimé sa vitesse à environ 120-130 km/h, alors que
Source officiellePage 12 sur 164