au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Melle Y..., qui venait de subir une intervention chirurgicale, a, dans la période postopératoire, été victime d'un arrêt cardio-respiratoire

[F], de la société Montré-Cartier-l'Herminier-Bouton-Hugues, et de la société mutuelle MMA IARD, assurances mutuelle, et l'avis de M.

relative à la prise de contrôle exclusif des portefeuilles Natio et Avanssur par la société BNP Paribas Cardif

Celle-ci a sollicité les conseils du Cabinet d'Avocats DHORNE - CARLIER – KHAYAT.

La société NS Cards France a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

F... produisait régulièrement aux débats le relevé de compte de la société Amazone métal du 20 au 31 décembre 2010 ; qu'il résultait de cette pièce que le « Virement Cardif Assurance » porté au crédit

"en ce que l'arrêt attaqué en date du 15 avril 1993, statuant sur l'appel du ministère public à l'encontre d'une ordonnance du magistrat instructeur en date du 10 juin 1992 prononçant le renvoi de Carlier

faute reprochée au médecin doit être certaine ; "que, dès lors, en se bornant à relever que l'état de Mme Z... est en relation directe et certaine avec l'accident post-anesthésique, à savoir l'arrêt cardio-respiratoire

décembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit : 1°/ de l'Association syndicale libre des copropriétaires du ..., dont le siège est ..., 2°/ de la société d'HLM Carpi

l'arrêt attaqué (Reims, 9 juillet 2002) que Mme X... a été victime, le 22 décembre 1993, de lésions causées par la chute de l'escalier de la cave d'un immeuble acquis, le 6 décembre 1979, de la société Carpi

Z..., engagé en mai 1983 comme chauffeur-livreur par la société Cardin, reprise en janvier 1988 par la société SG Fruits, a été licencié pour motif économique le 9 février 1990, à la suite de la mise en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° K/92-11.739 formé par la Société d'habitations à loyers modérés (HLM) "CARPI

(GERC), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Unité d'exploration cardio-vasculaire de l'orangerie, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque BNP Paribas, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Cardif

Elle est décédée à l'hôpital où elle avait été transportée en arrêt cardio-respiratoire. 3.

Caisse de crédit mutuel de Châlons-en-Champagne (la banque), ont assigné celle-ci en remboursement d'opérations de retrait et d'achats réalisées par Internet au moyen des systèmes "e-retrait" et "Payweb cards

Val et Cartier, juges ; que la copie de ce jugement était identique à la minute de la décision conservée au greffe ; qu'était seul constitutif d'un écrit ayant pour objet ou pour effet d'établir la

ce magistrat et du procès-verbal d'audition de la victime que celle-ci, quoique âgée de 64 ans à l'époque des faits, présentait, outre une cécité totale et une acuité auditive réduite, des séquelles cardio-vasculaires