(Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Dauphinoise de carrelages, dont le siège est ..., 2

née le 19 Octobre 1962 à EL EULMA (ALGERIE) ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée Me CANDELA, avocat au barreau de LYON INTIME :

lesquelles il résultait de la notice descriptive générale accompagnant le contrat de maîtrise d'oeuvre conclu le 16 septembre 2001 " que le chauffage de l'immeuble était exclu du marché, de même que le carrelage

raison de la difficulté technique de réalisation de cette qualité, bien qu'elle ait elle-même relevé que les difficultés d'accès à la loggia résultaient de l'installation de dalles sur plot au lieu du carrelage

X... était chargé du secteur sanitaire carrelage, alors que M.

décision de la commission de recours contre les décisions implicites de refus de visa d'entrée en France et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Mme B A, Carmela

DE L’AIGUE a confié la réalisation du lot carrelage à la S.A.R.L. FACON CARRELAGE, assurée auprès de la S.A. GAN ASSURANCES. M. [H] a déploré des désordres affectant le carrelage.

X... a chargé la société de Stefano de procéder à la pose de carrelage dans une maison d'habitation ; qu'après exécution, l'entrepreneur a demandé le paiement de solde du prix des travaux tandis que le

. # Carmelo Morello pret Eiropas Kopienu Komisiju. # Lieta 9-76.

Il faut remplacer le carrelage usé par du carrelage neuf pour un coût de 2000 euros (cf devis).

Gérard X..., ouvrier carreleur de l'entreprise Sagne chargé d'exécuter des travaux de carrelage dans la maison appartenant à Mme Y... épouse Z..., alors en cours de rénovation, a été blessé par une explosion

les articles 4 et 547 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pacadis a fait construire un bâtiment destiné à l'exploitation d'un hypermarché, dont le carrelage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cardell export, société anonyme dont le siège est sis ...

Bien que régulièrement assignée, la SARL SUD GIRONDE [Localité 1] CARRELAGE n’a pas comparu.

pour la chape et le carrelage.

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [R] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [N] [M] épouse [K], demeurant [Adresse 1] représentée

.., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 19 janvier 2015 par la juridiction de proximité d'Aix-en-Provence, dans le litige les opposant à l'association syndicale libre Les Bastides du Castellas

Pascal Azorin carrelage du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. X... et M. Y... ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 avril 2006), que M.