Richard K à Mme Isabelle L, à M. Thierry M à Mme Anne N, à M. William O, à Mme Brigitte P, à M. Q, à Mme Danielle R à M. Sébastien S à Mme Patricia T à M. Jean-Michel U, à Mme Nathalie V, à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant "Le Logis des Vents", ..., en cassation d'un arrêt

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juillet 2023 à 14 heures 40, Mme C A, représentée par Me Maggy Richard, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide

Brigitte YH..., demeurant ..., 65 / de M.

Jean-François G..., demeurant à Saint-Barthélémy-de-Séchélienne, par Mme Brigitte S..., demeurant Ile Falcon à Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, par M. et Mme Antonio et Colombina XB..., demeurant Ile Falcon

Assesseur : Vincent LOUERAT Assesseur : Brigitte CHIRADE Greffière : Julie SOHIER DEBATS Le tribunal judiciaire de Nantes, pôle social, réuni en audience publique au palais de justice à Nantes le 06

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le dix-huit juin deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le dix-huit juin deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le dix-huit juin deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle LYONCAEN, FABIANI et LIAR et de la société civile professionnelle MARTIN MARTINIERE et RICARD

octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, et de Me RICARD

Daniel G..., demeurant ..., 8 / de Mme Brigitte H..., demeurant ..., lotissement Les Erables, 76800 !saint-Etienne-du-Rouvray, 9 / de Mme Josépha I..., demeurant ..., 10 / de M.

B a fait l'objet d'une " arrestation déloyale " de la part de la brigade de gendarmerie de Nantua ; - et les observations de M. B, requérant.

François SAMAIN et Philippe RICARD ... 75014 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour Madame Marie- Jacqueline B... ... 75006 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 4ème CHAMBRE N° de Rôle : 2025P00746 Le 16 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT Délibéré par : Président : Mme Brigitte

Valeyres sous Montagny suisse Christelle HAUSSENER 1977 Cernier suisse Thierry HUMBERT DROZ 1970 Neuchâtel suisse Corinne JACCARD 1973 Bevaix suisse Susana MARCOZZI 1968 Boudry suisse Valerie Louise RICHARD

BP / AMB / VR ARRÊT RENDU LE dix Janvier deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller GREFFIER