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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Droit Commun
67f8cc410ea89248181ae868
7 avril 2025
7 avril 2025
vingt cinq, Par, Céline SAFAR, juge au tribunal de première instance de NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assistée de Muriel BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f236
6 mars 2012
6 mars 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f43f
3 avril 2012
3 avril 2012
décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85d
5 juin 2012
5 juin 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUIN 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502480_20250820
20 août 2025
20 août 2025
publique dès lors que cet espace est le lieu de trafic de stupéfiants, d'agressions physiques, de dégradations, de vols et tentatives de vol, qu'il présente un risque et des précédents de noyade, que des brasiers
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2405625_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
B A demeurant 3 Square Savorgnan de Brazza à Orly (94310) ; - Mme G J épouse A demeurant 3 Square Savorgnan de Brazza à Orly (94310) ; - M.
Source officiellecr
6079a80e9ba5988459c4bb1a
23 janvier 1979
23 janvier 1979
FAITS DU DELIT D'HOMICIDE INVOLONTAIRE, LA COUR D'APPEL, APRES AVOIR RELEVE QUE L'INSTALLATION AVAIT FONCTIONNE, PENDANT VINGT-CINQ ANS SANS AUCUN ACCIDENT GRAVE ET QUE LE PROCESSUS DE CHARGEMENT DU BRAI
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1584764-1659026
16 février 2006
16 février 2006
Ils sont nés respectivement en 1941 et 1942 et résident à Brani Pole, dans la région de Plovdiv (Bulgarie).
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b7
20 janvier 2011
20 janvier 2011
.-06400 CANNES représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric BRAZIER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Lucinda A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d913
3 mars 2011
3 mars 2011
représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric BRAZIER, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me RABIER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178
Source officielleAvis
CADA:20090961
2 avril 2009
2 avril 2009
Monsieur C., pour l'association An Aod Braz - Keberoen, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 février 2009, à la suite du refus opposé
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c596
26 septembre 2008
26 septembre 2008
LE BRAZ, Président de la Chambre Spéciale des Mineurs et Conseiller chargé de la protection de l'enfance désigné par ordonnance en date du 08 Septembre 2008 de Madame Le Premier Président de la Cour d'Appel
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242689
10 mars 2025
10 mars 2025
Maria Vittoria ITA 1966 1086 BRASOLIN Annalisa ITA 1983 1087 BRAVI Barbara ITA 1971 1088 BRAVO Patrizia ITA 1965 1089 BRAZZO Marina Bianca ITA 1961 1090 BRAZZODURO Vittoria ITA 1964 1091 BREGA Roberta
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84e
5 juin 2012
5 juin 2012
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUIN 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbca
2 octobre 2012
2 octobre 2012
déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0520DEC005496215
20 mai 2021
20 mai 2021
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 54962/15 Domenico BRIZZI
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88613
19 juin 2006
19 juin 2006
MRA C.A. pris en la personne de son représentant légal 23 à 33 Grande Place 62009 ARRAS représentés par la SCP FANET - SERRA - GHIDINI, avoués à la Courassistés de Me BRAMI, (Cabinet BRAMI associés),
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0630JUD002268907
30 juin 2011
30 juin 2011
He arrived on French soil in 1992 at the age of four and remained there until 1994, when he returned to Brazil. 7.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-196066
30 août 2019
30 août 2019
page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communicated on 30 August 2019 SECOND SECTION Application no. 12951/18 Bragi
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d33
21 septembre 2006
21 septembre 2006
Décembre 1960 à MYTILENE (GRECE) de nationalité Grèque Ingénieur demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx - 33000 BORDEAUXreprésenté par la SCP MICHEL PUYBARAUD, avoués à la Cour assisté de Maître Luc BRASSIER
Source officiellePage 12 sur 50