ont entendu trois coups de feu ; qu'ils se sont dirigés vers le portail de la propriété du demandeur et ont vu celui-ci tenant un fusil à la main ; qu'ils ont constaté que l'un des deux chiens, un berger

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Bernis Trucks par le groupe Dubreuil

relative aux pratiques relevées lors de la passation de marchés d'aménagement des berges de la Seine

domicilié à Domont (Vald'Oise), ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 octobre 1986 par le conseil de prud'hommes de Montmorency (section commerce), au profit des Etablissements "TRANSPORTS BERNIER

(Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 12 mars 1991 par le tribunal de commerce de Corbeil-Essonnes, au profit de la société civile immobilière (SCI) La Bergerie, dont le siège est 18, rue E.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour les sociétés Helvetia et Bert 42  .

X..., salarié de la société Les Bergers, aux droits de laquelle se trouve la société CRIT Sécurité, était affecté sur le chantier des Etablissements Bendix à Allonne dont elle assurait le gardiennage ;

l'ensemble autoroutier qui le précédait, alors que ce dernier après freinage se déportait sur la gauche pour éviter un ensemble agricole, tracteur et remorque, stationné sans signalisation à cheval sur la berme

La société La Bergerie a cédé le projet à la société civile immobilière [Adresse 4], qui est devenue maître d'ouvrage de l'opération à partir du 24 janvier 2008.

conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LACHEB Ben

C..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Les Toits du Béarn, contre l'arrêt rendu le 21 décembre 2017 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige

du travail, base de la poursuite et des autres pièces de procédure, que le 15 novembre 2010, Julien Z..., salarié de la société ISS Espaces Verts, attributaire d'un marché de travaux d'entretien des berges

l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'infraction à la législation sur les stupéfiants ; "alors, d'une part, qu'en se bornant à constater que le premier niveau de l'organigramme, composé de Ben

La SCCV Les Berges du Netzenbach a déclaré sa créance entre les mains du liquidateur par courrier du 5 mars 2025.

coupable d'abus de biens sociaux et l'a condamné à verser la somme de 550 000 francs à titre de dommages et intérêts ; " aux motifs qu'il résulte du rapport de l'administrateur judiciaire de la SARL BETN

. ; "aux motifs que le hall d'entrée de l'immeuble situé rue des Dessous-des-Berges est commun à l'OPAC et à une autre société ; que, d'après le témoignage de Bernard B... "... tous les gens qui rentraient

précisait même dans ses écritures que les lésions dont il a été victime ont évolué favorablement devenant de plus en plus discrètes sauf celle de l'aile narinaire droite qui présente un léger décalage des berges

Robert Y..., 4 / Mme Robert Y..., née Claude X..., demeurant tous deux Les Gravons, Berre-L'Etang (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1993 par la cour d'appel de Nîmes (chambre