CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 152 résultats pour « Bendami »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

66fce3b78d6ea26f688da51b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[G] [P] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [P] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle

Page 12 sur 558

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02926

Cassation

5 décembre 2017

5 décembre 2017

reprises au niveau du dos et du bras droit, scène confirmée par le policier D... devant le juge d'instruction qui indiquait que Jérôme X... l'avait frappé avec une barre de fer, en le distinguant bien de Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6348ff2263d497adffda3e50

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO C/ S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200361

Cassation

6 mars 2014

6 mars 2014

Benjamin X..., Mme Christine X..., ès qualités de curatrice de ce dernier, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b55

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

C/ Benjamin Z..., CPAM DE LA CORREZE PLP-iB réparation de préjudices Grosse délivrée à maître BADEFORT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300591

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Benjamin X... et au profit de l'EARL X... .

Source officielle
CC

civ1

61372409cd58014677411724

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Benjamin X... se désister purement et simplement du pourvoi formé par lui contre les décisions rendues par la cour d'appel d'Orléans les 17 juillet 2001 et 24 septembre 2001, au profit de MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300592

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Benjamin X... au prix de 103 473,66 euros, d'autre part, l'acte reçu le 27 janvier 2011 par Me G...

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

678177846d34da2cbdcdaec3

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

10 Janvier 2025 N° RG 20/03602 - N° Portalis DB22-W-B7E-PPWK DEMANDEUR : Monsieur [H] [T] né le [Date naissance 5] 1974 à [Localité 16] [Adresse 7] [Localité 10] Représenté par Maître Mejda BENDAMI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb4e32cdc6046d47cce7cb

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : * SARL [Adresse 1] RCS : 498 987 742 C/O [X] [E] [Adresse 2] Le Robert Gérants : Monsieur [I] [G] et Madame [P] [U] épouse [G] Représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d40957cdc6046d4754ea52

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs explications, moyens et arguments : - Me Claude Benjamin

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960f5cdc6046d47cfde13

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Portalis DBYA-W-B7J-E34RU N° Minute : 26/255 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Monsieur [W] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [X] [P] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEURS Représentés par Me Benjamin

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f19c20cdc6046d47ee0bc0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[V] [T] [K], intimé, assisté de Me Nicolas SERRANO, présent lors du prononcé de la décision et de Mme [L] [U] [N], interprète assermenté en langue Bengali par par téléphone conformément aux dispositions

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab6acdc6046d479bbb06

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Me Stéphanie CARRIE, avocat au barreau de BEZIERS D'UNE PART ET Madame [M] [A] [N] [U] [Adresse 2] [Localité 2] Monsieur [S] [P] [H] [Adresse 2] [Localité 2] DÉFENDEURS Représentés par Me Benjamin

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e8b1cdc6046d47a58889

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

pas au renouvellement de la période d'observation, La SCI YCG ARC dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e895cdc6046d47a586f2

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

s'oppose pas au renouvellement de la période d'observation, La SCI TOTO dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT01061_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Bendada dans un délai de deux mois.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2012802-2123362

Admin. suprême

25 mai 2007

25 mai 2007

  Behrami v. France The applicants are Agim Behrami, born in 1962, and his son, Bekir Behrami, born in 1990.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01219

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

une vive réaction de la part de l'employeur ; que Benjamin Y... a dès lors de mauvaise foi refusé de faire travailler C...

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008191285

Admin. suprême

14 octobre 2004

14 octobre 2004

Benjamin A, majeur protégé, et tendant à ce que le juge des référés du Conseil d'Etat : 1) annule l'ordonnance du 29 septembre 2004 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Lille

Source officielle