X... a conclu, le 23 février 1992, avec la Compagnie générale de location d'équipement (société CGLE), un contrat avec option d'achat en vue du financement d'un bateau qui devait être fourni par la société

L... savait que le bateau avait plus de 20 ans et un nombre important d'heures de navigation », cependant qu'une telle clause exonérait nécessairement M.

être considéré comme satisfaisant, en la forme, aux conditions de son existence légale ; "alors, d'autre part, que les parties civiles indiquaient également que le responsable de la sécurité sur le bateau

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, lors d'une étape de la course de pirogues Tahiti-Nui va'a, Edwin Y... a été grièvement blessé par l'hélice de l'un des deux bateaux

Soupçonné d'avoir falsifié des permis bateau bulgares et de les avoir remis à plusieurs clients de sa formation au permis bateau, M.

De Y... de la construction d'un bateau de pêche ; que M. X..., se plaignant des défectuosités du bateau, a obtenu en référé la désignation d'un expert, puis a assigné M.

le bateau THE PASSION BOAT 1 le 4 juillet 2023, dont le montant était de 519 € par mois.

Il est constant que le bateau dénommé " Méridien ", immatriculé " 78201 K ", est la propriété de M.

prévenu est également établie ; qu'il s'est non seulement abstenu de donner des indications sur cette cache, mais a refusé de l'ouvrir, une fois celle-ci découverte ; que, bien qu'étant patron de ce bateau

X... a commandé à la société Nivadour un bateau neuf et divers accessoires; que le même jour, les époux X... ont conclu avec la société Compagnie générale de location d'équipements (société CG Mer) un

; " aux motifs que cette commission rogatoire internationale en Italie avait pour objet de faire entendre différents témoins, afin de déterminer avec le plus de précision possible la position des bateaux

de l'homme et des articles 314-1 du code pénal et 453 du code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Pierre Z... a confié la vente de son bateau

litigieux et a saisi le tribunal de commerce de Marseille, lequel, par jugement du 8 juin 1993, a condamné les époux X... à payer la somme de 318 583,72 francs ; que le bateau, mis en dépôt-vente aux

[E], représentant la société Centre de plongée Castille, a fait l'acquisition d'un bateau semi rigide pneumatique auprès de la société Solenzara Marine Service (SMS), dont la coque nue a été fabriquée

X... à procéder au nettoyage de ses bâtiments et des bateaux qui y étaient entreposés afin de supprimer toute trace de l'incendie qui s'y était déclaré, mais qu'elle avait dû procéder à un "second passage

C de procéder à l'enlèvement de son bateau du domaine public fluvial ; . la requête n° 2002713, si elle portait sur le même bateau, avait pour objet une procédure de contravention de grande voirie en

[Y], qui avait commandé au chantier naval la construction d'un bateau, a revendiqué ce bateau auprès du liquidateur, qui n'a pas répondu. 4. Le 18 août 2020, M.

. ; qu'Ernest Z... dénonce un mouillage illégal d'un grand bateau dans l'avant port et non dans la zone concédée du port ; qu'il présente ce mouillage comme l'illustration des détournements que l'on peut