X... de sa demande qui tendait à la condamnation de Mme Y... d'avoir à lui payer la contre-valeur, après expertise, d'une bague comportant un diamant monté en solitaire ; Sur l'unique moyen du pourvoi

A, à la SCP Buk-Lament, Robillot, avocat de la commune de La Baule-Escoublac et à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la société Aldéia ; Considérant ce qui suit : 1.

droite et à gauche" ; "lors de la première confrontation de Y... et Z..., devant le juge d'instruction (cote D. 155) Y... a indiqué qu'il avait fait "cadeau" à Z... d'un coffret à bijoux et d'une bague

ancienne (D 67) ; qu'il affirmait que fin 1994, il avait retrouvé vide la boîte dans laquelle ces bijoux avaient été placés ; qu'il avait également constaté la disparition de sa montre en or et d'une bague

par les gardes de l'Office national de la chasse, ni des déclarations faites à ceux-ci par le prévenu, ni des notes d'audience, ni des conclusions déposées devant le tribunal que les oiseaux étaient bagués

    Principal facts   Bagel Aleksandr Nikolayevich Bagel, is a Russian national who was born in 1951 and lives in Barnaul (Russia).

.- Y... approuvaient expressément les motifs du jugement entrepris selon lesquels l'accès à leurs fonds se faisait actuellement à partir de la voie publique dénommée chemin du Baguier, en empruntant le

avec prise en compte du déplacement de l'ouvrage au droit des terrasses : 1) coupe et axonométrie établies par le bureau d'études X pour le syndicat intercommunal du port de plaisance et de pêche de La Baule-Le

A LA BAULE, ENSEMBLE A L'ANNULATION DUDIT ARRETE ; VU LE CODE DE L'URBANISME ET DE L'HABITATION ; L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; SUR

annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 novembre 2006), que la société Lucien Barrière avait prévu d'ériger devant l'hôtel l'Hermitage, situé en retrait de la plage de la commune de la Baule

Jacques Z..., demeurant ... à La Baule (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 28 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire (section commerce et services commerciaux

Un mémoire, produit pour la commune de La Baule-Escoublac, a été enregistré le 31 août 2023. Vu les autres pièces du dossier.

1ère Chambre ARRÊT N°259 R.G : 13/06416 Société TRISKELL SCI C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SAINT HERBLAIN LA TRESORERIE DE LA BAULE Syndicat des copropriétaires [Adresse 7]

Y..., accompagné d'un confrère et d'une consoeur, Mme X..., est entré dans une joaillerie pour y acheter, à l'intention de celle-ci, une bague en or jaune et brillants exposée en vitrine au prix de 2 900

L..., auquel il était allé chercher querelle, l'ayant aperçu devant le commerce Chez E..., le blessant au thorax, lors d'un échange de coups, à l'aide d'une bague en forme de pyramide ; que la blessure

M. et Mme A ont acheté le 30 octobre 2017 un ensemble immobilier situé 1 rue du Bois Chevalier, lieudit La Métairie, à la Baule-Escoublac (Loire-Atlantique).

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Ailes, dont le siège est boulevard d'Armor, Résidence El Cid à la Baule

P., Mme V., veuve P., a demandé à son ancienne belle-fille de lui restituer sa bague de fiançailles ; que la cour d'appel a refusé de faire droit à cette demande ayant estimé que ce bijou ne pouvait être