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516 résultats pour « Aurelien STEPHANE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2101409_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 30 mars 2022, la commune de Reims, représentée par Me Aurélien Burel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge

Source officielle

Page 12 sur 26

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00211_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462881.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 13 octobre 2023. La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f47433cdc6046d4731f85c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Stéphane TOULEMONDE, Président de Chambre M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02499_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00541_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01847_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00390_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01435_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01647

Cassation

8 août 2018

8 août 2018

Aurélien, - M. HH... GGG..., - M. HHH... Abdoul, - M. III... Fawzi, - M. JJJ... Sami, - M. KKK... Chafik, - M. LLL... Moussa, - M. MMM... NNN..., - M. OOO... B..., - M. PPP... Jérôme, - Mme QQQ...

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01281_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01466_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Hélène Detrez-Cambrai, représentant Mme B, et de Me Marie-Pierre Abiven, représentant la commune de Saint-Sulpice.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01664_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Lou Deldique, représentant la société Eolis Noroît. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02962_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme B sont propriétaires d'une parcelle située à Nogent-sur-Oise.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00443_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Jean-Baptiste Duclercq, représentant la société Parc éolien du Moulinet, et de Me Amandine Gargame, représentant l'association pour

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01014_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Pierre-Olivier Guilmain, représentant la commune de Norrent-Fontes et de Me Gauthier Jamais, représentant la SCI B et M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01145_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Simon Fromont, représentant M. et Mme C, et E, représentant la commune de Caëstre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01696_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.

Source officielle
CC

civ3

61372292cd580146773fe9ae

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Aurélio J..., demeurant ..., 9 / de Mme Marie, Isabelle J..., demeurant ..., 10 / de M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-178434

Admin. suprême

17 octobre 2017

17 octobre 2017

68125/13 Adrian-Nicolae ALISTAR ET 10 AUTRES REQUETES 09/02/2017 35402/15+ Lucian-Luca BACIUNĂ ET 2 AUTRES REQUETES 01/12/2016 15291/15+ Daniel-Ion BONA-MURA ET 6 AUTRES REQUETES 01/12/2016 29917/15+ Stelian-Iuliu

Source officielle