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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
6791de4993ef93c421386a11
22 janvier 2025
22 janvier 2025
AUREL BGC Venant au droit de la société GFI Securities Limited et prise en la personne de son représentant légal.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2401111_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Nicolas Dupouy et Aurélie Dupouy de Laval et Mme A B, représentés par Me Léron,
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad3f
6 février 2008
6 février 2008
(SCP TUFFREAU LE BLOUC' H FUHRER X...), avocat au barreau de ANGERS Madame Aurélie AA...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61184
26 septembre 2024
26 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 24-13.742 Demandeur(s) : la société Les Aurelles Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix
Source officielle5ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f012
24 octobre 2024
24 octobre 2024
-------------------- APPELANT [L] [Z] Représenté par Me Antoine DI PALMA, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 202361 INTIMES [K] [H] (décédé le 14 juillet 2024) Représenté par Me Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b89
3 décembre 2015
3 décembre 2015
ORDONNANCE N 29 dossier no 14/ 00542 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Aurélie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c6b
29 octobre 2013
29 octobre 2013
G : 13/ 05596 Mme Aurélie Michèle Louisette Y... épouse X... C/ M. Ahmed X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943b7
27 décembre 2018
27 décembre 2018
APPELANT Madame Aurélie Y... née le [...] [...] [...]
Source officiellePS élections pro
669022b2766d1156dbbed06e
9 juillet 2024
9 juillet 2024
social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Pauline REBOURS de la SELEURL AURELIE FOURNIER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #L99 S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02361
21 novembre 2012
21 novembre 2012
dispensé, à sa demande, d'effectuer son préavis ; qu'apprenant que son salarié avait été engagé par la société Tullet Prebon Europe limited, société concurrente, un mois après son départ, la société Aurel
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e48b
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Mme Aurélie X..., épouse Y..., n'a pas fait acte de candidature sur le poste ressorti des recherches.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD006430101
1 décembre 2009
1 décembre 2009
le beau-frère d’Aurel A.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af7e75a08105d473cdce
12 mai 2022
12 mai 2022
EURO TRANSMANCHE 3NPC Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS S.A.S.U. EURO TRANSMANCHE Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS S.A.S.U.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200370
2 mai 2024
2 mai 2024
Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 La société Aurel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100242
3 mars 2011
3 mars 2011
Y... d'un montant respectif de 100 000 francs et 80 000 francs ; qu'elle s'est engagée à faire apport à la SCI Aurel, constitué par acte notarié du 28 décembre 1990, de la nue propriété d'un immeuble lui
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e06
30 décembre 2014
30 décembre 2014
Mme Aurélie X... ne s'est pas présentée à cet entretien.
Source officielleciv2
à l'arrêt de les débouter de leur action en responsabilitéc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2011:C200806
28 avril 2011
28 avril 2011
", qu'elle n'a fait "aucune recommandation à propos des bougies dont l'état du socle aluminium était parfois dégradé -selon un témoin- ce qui ôtait toute isolation avec le support" et que "le rôle d'Aurélie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61628cd2293034a8c342f713
18 juin 2013
18 juin 2013
TRADITION [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par : Me Frédéric BELLANCA du cabinet FIELD FISHER WATERHOUSE LLP (avocat au barreau de PARIS, toque : P0419) DEFENDEUR AU CONTREDIT SAS AUREL
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60997
16 juin 2022
16 juin 2022
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 28 avril 2022, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Aurel BGC, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2207874_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
l'association La bulle du Ried doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision de non-opposition de la préfète du Bas-Rhin à la déclaration déposée par la société foncière Hugues Aurèle
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