. # Arthur Burton przeciwko British Railways Board. # Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: Employment Appeal Tribunal - Zjednoczone Królestwo. # Sprawa 19/81.

S... l'exemplaire lui revenant du contrat pour les créations de personnages et décors du film « Arthur et le Minimoys » n'est pas de nature à modifier la date à prendre en compte pour la conclusion de

qureshi (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/011106 du 29/04/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Intimées : Madame [H] [P], représentée par Me Arthur

Thominette Vignaud & Reeve, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0248 Copies certifiées conformes délivrées le : Me LACROIX - R1540 Me VIGNAUD - P248 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur

Ollivier CARLES DE CAUDEMERG, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Copies certifiées conformes délivrées le : Me BOUTTIER - D1913 Me LESENECHAL - D2090 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur

de BASTIA, avocats plaidant DÉFENDEURS [M] [V] née le 06 Novembre 1960 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nathalie SABIANI, avocat au barreau de BASTIA, avocat postulant, Me Arthur

Juge des contentieux de la protection de [Localité 4], décision attaquée en date du 25 Avril 2023, enregistrée sous le n° 11-22-343 Monsieur [S] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Arthur

W-B7C-SCDI N° RG 18/03534 - N° Portalis DBX6-W-B7C-SCDI Minute n° 2024/00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [P] [B] C/ [Z] [W], [T] [M] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Maître Arthur

MEURIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1275 SAS TFN PROPRETE ILE DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Daniel SAADAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0392 Plaidant Me Arthur

C/ Monsieur Dany Léon Arthur Z...

été formé contre l'ordonnance du 28 mai 1999 portant le n° 00/342/099 ; Que, d'autre part, la déclaration de pourvoi n'indiquant pas expressément que Nathalie X... agissait au nom de la société Arthur

Arthur, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 1993, qui, pour conduite d'un véhicule malgré annulation de son permis de conduire et délit de fuite, l'a

Arthur X... demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1987 par la 21ème chambre section A de la cour d'appel de Paris, au profit de la société anonyme SELECTA, dont le siège et

PARTIE A L'INSTANCE DEMANDEUR : URSSAF [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL VDM RESTAURATION [Adresse 2] Ayant pour représentant Me Arthur BENCHETRIT, avocat Défenderesse assignée à comparaître par exploit

Arthur X... et son épouse, née Julia A..., ont donné en location à M.

demande de la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine, préfète de la Gironde, prescrit une expertise portant sur les désordres affectant les façades des bâtiments A et B de l'immeuble situé 15 rue Arthur

attaqué (Paris, 19 mai 2005), que la société d'économie mixte Plaine commune développement (la SEM) a saisi le juge de l'expropriation en fixation des indemnités revenant à la société civile immobilière Arthur

Arthur D, demeurant ... ; M. B et M.