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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000049253980
4 mars 2024
4 mars 2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes successives alternantes
Source officiellecr
6079a8b59ba5988459c4ea95
18 janvier 1967
18 janvier 1967
ATTAQUE A CONFIRME LE JUGEMENT DECLARANT LE PREVENU COUPABLE DU DELIT DE DEGRADATION DE MONUMENTS AU MOTIF QUE LES INSCRIPTIONS GRAVEES SUR LES PELOUSES RECEMMENT ENSEMENCEES AVAIENT TRACE DES SILLONS ALTERANT
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c51f49
2 juin 1992
2 juin 1992
convention collective ; que la commission paritaire de conciliation a confirmé que l'accord en cause devait être appliqué dans toutes les entreprises ; que le travail posté en 2x8 ou 3x8 est bien alternant
Source officiellecomm
6079d3c19ba5988459c598e8
14 mars 2006
14 mars 2006
l'article L. 714-5, alinéa 1 et 2 b du Code de la propriété intellectuelle ; Attendu qu'aux termes de ce texte est assimilé à l'usage d'une marque, l'usage de la marque sous une forme modifiée n'en altérant
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045063421
22 décembre 2021
22 décembre 2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE QUARTS D'APRES-MIDI SUR HORAIRES ALTERNANTS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048468083
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Avenant à l'accord relatif à la mise en place de deux équipes décalées et alternantes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053386744
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Un accord portant sur des mesures de prévention du travail de nuit et du travail en équipes successives alternantes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038549333
20 mars 2019
20 mars 2019
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DU C2P EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT EN EQUIPES SUCCESSIVES ALTERNANTES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046985385
15 décembre 2021
15 décembre 2021
Accord relatif à la Valorisation des tuteurs d’alternants au sein de SPIE Industrie & Tertiaire – division Tertiaire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046986216
20 septembre 2022
20 septembre 2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU C2P EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT EN EQUIPES SUCCESSIVE ALTERNANTE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050325960
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Accord d'entreprise Augmentation contingent annuel d'heures supplémentaires Travail en équipes successives alternantes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043853626
10 juin 2021
10 juin 2021
l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement du C2P en faveur des salariés travaillant en équipes successives alternantes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044214661
27 septembre 2021
27 septembre 2021
Accord relatif aux mesures de dispense d'activité en fin de carrière pour les salariés travaillant en équipes successives alternantes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043880285
9 novembre 2020
9 novembre 2020
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP), l'intégration des alternants, et la gestation des fins de carrière.
Source officielleKALI
KALITEXT000042245404
19 août 2020
19 août 2020
Avenant n° 45 du 4 février 2020 relatif à la pénibilité du travail de nuit et du travail en équipes successives alternantes
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050188676
17 mars 2021
17 mars 2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES SALARIES ALTERNANTS, EN FORMATION INITIALE, AU SEIN DU THEATRE NATIONAL DE LA COLLINE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047389379
18 mai 2021
18 mai 2021
Accord relatif aux mesures d'accompagnement du compte professionnel de prévention en faveur des salariés travaillant en équipes successives alternantes
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60352d7372d2705804eedf83
8 juin 2016
8 juin 2016
Or, le 18 Décembre 2006, notre client Altergaz a exprimé très vivement son mécontentement à votre égard et a exigé votre retrait immédiat du projet sous peine de mettre fin à tous les projets en cours
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052404661
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU C2P EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT EN EQUIPES SUCCESSIVES ALTERNANTES AU SEIN DE MLPC INTERNATIONAL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051109244
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Avenant N°1 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP), l'intégration des alternants, et la gestion des fins de carrière
Source officiellePage 12 sur 186