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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b45

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

ORACLE C/ Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Alexandre né le 05 Mars 1975 à PERONNE de B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a134

Appel

4 février 2008

4 février 2008

d'Alexandre X... reposait sur une cause réelle et sérieuse et non sur une faute grave, -pour le reste, confirmer le jugement entrepris et débouter Alexandre X... de l'ensemble de ses demandes, -condamner

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869115

Admin. suprême

11 mai 2009

11 mai 2009

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 janvier et 9 mars 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société ALEXANDRE FILMS, dont le siège

Source officielle
CC

cr

6079a8e89ba5988459c4f2d5

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

Alexandre, et tendant à l'annulation de l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 24 novembre 2003, qui, pour incendie involontaire, l'a condamné à 900 euros d'amende avec sursis

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01725_20250509

Admin. Appel

9 mai 2025

9 mai 2025

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd58014677427387

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 mai 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac0

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

APPELANT Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1022DEC000399113

Admin. suprême

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit. Le requérant est retraité de la police.

Source officielle
CC

cr

61372605cd5801467742256a

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

juridique ; qu'ainsi, les règlements effectués par la société Gimco pour le compte de la SCI Fondary constituent des détournements de fonds propres à caractériser l'abus de biens sociaux ; que, par suite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902ce

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Elle précise qu'Alexandre a manifesté le désir de vivre à son domicile mais que son audition n'a pu être réalisée faute pour son père de le conduire jusqu'à BASTIA.

Source officielle
CC

civ1

61372127cd580146773f16be

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Alexandre X..., les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023248076

Admin. suprême

13 décembre 2010

13 décembre 2010

A, et à la SCP Didier, Pinet, avocat de la commune de Saint-Alexandre ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le maire de Saint-Alexandre (Gard) a délivré le 12 juin

Source officielle
CC

comm

6137223dcd580146773fb609

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Alexandre, dont le siège est ... à 7700 Mouscron (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300853

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

Alexandre Y..., M. Raymond Y... et M.

Source officielle
CC

civ1

60794bbf9ba5988459c43dc6

Cassation

26 avril 1978

26 avril 1978

A REMIS, LE 2 JUIN 1966, A ALEXANDRE, NOTAIRE, UNE SOMME DE 20.000 FRANCS, AINSI QU'UNE PROCURATION SIGNEE EN BLANC EN VUE DU PLACEMENT DE LADITE SOMME ; QUE, PAR ACTE D'ALEXANDRE, EN DATE DU 2 AOUT

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b3ac

Cassation

18 janvier 2001

18 janvier 2001

dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Bellet Alexandre

Source officielle
CA

14e Chambre

5fdde5b679e0ef88292370e9

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

X..., Ordonne une expertise médicale d'Alexandre X...

Source officielle
CC

cr

6137260dcd58014677422960

Cassation

21 septembre 1999

21 septembre 1999

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 octobre 1998, qui les a condamnés, le premier, pour complicité de corruption, à 3 ans d'emprisonnement dont 30 mois

Source officielle

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