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15 151 résultats pour « Alexandre BIETTE »

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CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

607943469ba5988459c41d25

Cassation

4 novembre 1975

4 novembre 1975

ALEXANDRE ET LEURS COHERITIERS EN COMPTES, LIQUIDATION ET PARTAGE DE LA COMMUNAUTE AYANT EXISTE ENTRE LES EPOUX X... ET DE LA SUCCESSION D'ANDRE X..., SA Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 20 Février 2006c/Monsieur Y

6253c9a8bd3db21cbdd88f2c

Appel

19 juillet 2006

19 juillet 2006

Alexandre né le 07 Juillet 1983 à CASTRES (81) de Georges et de SANTOS Marjorie de nationalité francaise, célibataire Sans profession demeurant... 81000 ALBI Prévenu, libre, intimé, non comparant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

642e75cf8b510604f5bc1e52

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Mais, la société Alexandre démontre avoir rapidement régularisé le paiement du salaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94042

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

E... et Mme Alexandra D..., copropriétaires liés avec celle-ci.

Source officielle
CC

comm

613722accd580146773ffef4

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

Alexandre D... a été condamné, par jugement du 4 juillet 1984, à lui verser la somme de 67 952,90 francs, solde des factures émises au cours des années 1981 et 1982, pour un montant global de 167 984,74

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2401629_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Alexandre et Rougie, fondées sur un tel et unique moyen, ne peuvent qu'être rejetées en application du 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89482

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Alexandre et l'appel incident de Mme Z...

Source officielle
CC

civ1

613723bdcd5801467740d856

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Jean E..., demeurant ..., 5 / de la société civile immobilière (SCI) Capaniccia II, dont le siège est 20147 Serriera, 6 / de la société civile professionnelle (SCP) Alexandre A... - Alexandre Z..

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre - R.222.13

DTA_2105371_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Le directeur de l'EREA Alexandre Dumas a produit des pièces, qui ont été enregistrées le 31 mai 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2525565_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La société Le Faust a ensuite mis à disposition de la société d’exploitation Quai Alexandre l’intégralité des locaux, afin d’y exploiter le club Solum, le 18 septembre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93016

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Julian Alexandre Marcellin Y..., M. Maximilien Pierre Eugène Y... C/ M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2410807_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

C B demande la décharge des cotisations primitives de taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2023 à raison d'un bien sis 2 rue Alexandre Dumas à Faches-Thumesnil.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01237

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Alexandre Y..., à payer la somme principale de 23 725 euros ; qu'en condamnant également M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231307

Admin. suprême

2 février 2024

2 février 2024

QUESTION AUX PARTIES Y a-t-il eu atteinte au droit des requérants au respect de leurs biens, tel que garanti par l’article 1 du Protocole n o 1, en raison du délai pris par les autorités internes pour

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6696c5ea9a603a692913d6f0

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 16 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00491 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QC2J PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, première vice-présidente, Assistée de Alexandre

Source officielle
CC

civ1

60794bb99ba5988459c43bce

Cassation

18 janvier 1978

18 janvier 1978

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, BOISGROLLIER, RESIDANT A DAKAR, ADRESSA A ALEXANDRE, NOTAIRE, UNE SOMME DE 50.000 FRANCS EN VUE D'UN PLACEMENT HYPOTHECAIRE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695d6fb675782d5f06011dae

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

EVESQUE, greffier, lors du prononcé ENTRE : Compagnie d’assurance SMA SA, en qualité d’assureur de la société BT ZIMAT dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Alexandra MORIN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100452

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Alexandre, Frédéric, Laurent et Stéphane X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300853

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

Alexandre Y..., M. Raymond Y... et M.

Source officielle
CC

civ1

613722f0cd58014677403757

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Alexandre Z..., 2°/ Mme Simone Y..., épouse Z..., demeurant ensemble La Soula, 82130 Lafrançaise, en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1995 par la cour d'appel de Toulouse (3e Chambre, 2e Section

Source officielle

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