CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

314 résultats pour « Alexandra BOUTONNET Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2408550_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Le Juez, subsituant Me Gossement, avocate de la SAS 2GRÉ. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 12 sur 16

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

613721afcd580146773f60d7

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Alexandre A..., Mme Laétitia D..., Mme Rose A... née D..., M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306630_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Chebbale avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2307539_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Alexandre Therre, - les observations de Me Thalinger, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302243_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Guy-Favier, avocate de ville d'Erstein. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400953_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304796_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Laurent Boutot, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6137220dcd580146773f9d4f

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

Alexandre T..., demeurant ... (6e), 36 ) Mme Marcelle Z..., veuve M..., demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 37 ) M.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039274953

Admin. suprême

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la commune de Saint-Pierre-du-Perray et à la SCP Potier de la Varde

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2308146_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Chebbale, avocate de Mme C....

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208550_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Mestrius, avocate de la société GRDF. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201336

Cassation

30 juin 2011

30 juin 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boutet, avocat aux Conseils pour la caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'à la date

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000030956583

Admin. suprême

27 juillet 2015

27 juillet 2015

lequel le maire de la commune du Touquet-Paris-Plage (Pas-de-Calais) a délivré à M. et Mme A...B...un permis de construire pour l'édification d'une maison individuelle sur une parcelle située allée des Boutons

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302482_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 20 juillet 2021, la maire de Boersch a délivré à M.

Source officielle
CC

comm

613721f4cd580146773f9041

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

Alexandre T..., demeurant ... (6e), 36°) Mme Marcelle Z..., veuve M..., demeurant 56/58, rueounod à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 37°) M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206151_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Laurent Boutot, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2309092_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Laurent Boutot, les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207131_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2308054_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Olszak, avocat de la SARL Holding Financière Orior, - les observations de Me Canal, avocate de la commune de Mittelbergheim.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86168

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

société en commandite par action au capital de 64.978.790 Frs inscrite au RCS de PARIS sous le N' 542 027 222 poursuites et diligences de son représentant légal en exercice représentée par la SCI' BOISSONNET

Source officielle