Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
600fea02f520197ba668187e
21 janvier 2021
21 janvier 2021
[M] était gérant, ont conclu avec la société Arkotel Garges un contrat de gérance-mandat afin de gérer un hôtel 'Akena' situé à [Adresse 4].
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402807_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 avril 2024 et 7 mai 2024, la SAS Trigenium, représentée par Aklea société d'avocats, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC003620997
26 septembre 2000
26 septembre 2000
He is represented before the Court by Mr Sinan Aklar, a lawyer practising in Antalya(Turkey). A.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01419_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01421_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204510_20230208
8 février 2023
8 février 2023
C A, représenté par Me Akilla Amellou, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2022 du préfet de l'Essonne l'obligeant à quitter sans délai le territoire français, fixant l'Ukraine
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204511_20230208
8 février 2023
8 février 2023
C A, représenté par Me Akilla Amellou, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2022 du préfet de l'Essonne l'obligeant à quitter sans délai le territoire français, fixant l'Ukraine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01084_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
R U, représentés par Akléa société d'avocats, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 janvier 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Morzine
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01013_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00377_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
de Mme El Gani-Laclautre, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - les observations de Me Massot, substituant Me Sagard, représentant la société Face Languedoc Roussillon, de Me Akel
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01699_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A H ; - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique ; - les observations de Me Rigeade, représentant Mme F, et de Me Akel
Source officielle1ere Chambre
67ff3d336d3290e00e0e7996
15 avril 2025
15 avril 2025
audit siège [Adresse 3] [Localité 9] représentés par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Marie BRISWALDER de la SELARL AKLEA
Source officielleChambre Commerciale
65b4af1b7ef77d000880b4f1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Sophie GATEFIN, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Clémence ARNAUD, membre de la SELARL AKLEA
Source officielle5ème Chambre
64a660a5bbd03a05db965467
5 juillet 2023
5 juillet 2023
audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Clémence ARNAUD de la SELARL AKLEA
Source officielle1ère Chambre C
60343a783187382bb0ff8b7c
19 janvier 2017
19 janvier 2017
SARL DCB FINANCE ET GESTION dont le siège est [Adresse 1] représentés par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'Aix-en-Provence assistés par le cabinet AKLEA
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0209JUD002979902
9 février 2010
9 février 2010
, Özkan Bölükbaşı, Erkan Bölükbaş, Ethem Bölükbaşı, Yalçın Bölükbaşı, Semih Bölükbaş, Melih Bölükbaş, Gürkan Sarıcan et Ertuğrul Önen, ainsi que M mes Nermin Bölükbaş, Yıldız Bozkurt (Önen), Behire Akeller
Source officielle2e chambre sociale
6a0e9d7acdc6046d47661611
20 mai 2026
20 mai 2026
INTIME : Monsieur [G] [Y] né le 20 Août 1973 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Marie CACCIAPAGLIA, substituée sur l'audience par Me Leyla AKEL
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401729_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - les observations de Me Akel, substituant Me Cacciapaglia, représentant M. et Mme A..., et celles de Me Neige-Garrigues
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401731_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - les observations de Me Akel, substituant Me Cacciapaglia, représentant M. et Mme A..., et celles de Me Neige-Garrigues
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404003_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - les observations de Me Akel, substituant Me Cacciapaglia, représentant M. et Mme A..., et celles de Me Neige-Garrigues
Source officiellePage 12 sur 13