CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

268 134 résultats pour « 1) exploit »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2200221_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL03817_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100957_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

et tout produit officinal divisé mentionné au 4° de l'article L. 5121-1 exploité en France à toute officine qui le lui demande ; () ". 9.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204263_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202295_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60355d27859414854c91f23c

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

[Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] Représenté par Me Alexandre VARAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : R019 INTIMÉE SA COMPAGNIE MARITIME MARFRET, prise en la personne

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204891_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302480_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686433f10bb2f8a66ca6316b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MENDEL COMPAGNIE dont le siège social est sis [Adresse 5] et également dans ses lieux loués sis [Adresse 6] [Localité 7] [Adresse 1], exploités sous l’enseigne “FIVE VINTAGE” non comparante ni constituée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300993_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204499_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Considérant ce qui suit : 1. L’exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Les Marquises, dont le gérant est D...

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01878_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82246cdc6046d47ddfcd7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

» exploité par la Société BS CLINIC [Localité 1] au [Adresse 7], à [Localité 1] ; Ordonner à la société BS CLINIC [Localité 1], de cesser de publier sur leur site internet que les prestations qu'ils

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA00038_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler ou, à défaut, de résilier l'ensemble contractuel conclu le 19 février 2015 et constitué de la convention de délégation de service public portant sur 1'

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107013_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

En premier lieu, et d'une part, aux termes de l'article L. 171-1 du code de l'environnement : " I.- Les fonctionnaires et agents chargés des contrôles prévus à l'article L. 170-1 ont accès : / 1° Aux espaces

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

66ff85a5a4ff9ec259c09617

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[J] contre une partie de la parcelle ZD[Cadastre 1] exploitée par M. [P], le second échange évoqué consistant en un échange de territoire de chasse. Il avance que M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01847_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdd06d0fd747070c4af3617

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

chef d'exploitation ou d'entreprise, au régime de protection sociale des non-salariés, sont les suivantes : : -être chef d'exploitation ou d'entreprise d'une importance au moins égale ou équivalente

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2201254_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

En premier lieu, aux termes de l'article R. 151-27 du code de l'urbanisme : " Les destinations de constructions sont : / 1° Exploitation agricole et forestière ; / () 5° Autres activités des secteurs primaire

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02733_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle

Page 12 sur 13407

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC228 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

NW EXPLOITATION 1

SIREN 841030281Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 1

SIREN 797876802Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAP VERT ENERGIE EXPLOITATION 1

SIREN 523137503Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES 1

SIREN 500038716Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

19/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES 1

SIREN 500038716Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/07/2026

Voir →